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Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 2 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le 26 janvier 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 2 février 2024 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Xavier BECK
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122 - 22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Tableau des Déclarations d'intention d’Aliéner présentées lors des Commissions d'Urbanisme de l’année 2023.
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2023.
Administration générale
1- Débat sur les orientations budgétaires 2024
2- Métropole Nice Côte d'Azur — Communication du rapport d'activité du 1er janvier au 31 décembre 2022
3 - Rapport annuel du délégataire Association Tennis Club de Cap d’Ail pour l'exploitation du tennis municipal de l’arrière-plage Marquet — Exercice 1° octobre 2022 au 30 septembre 2023
4 - Demande de subvention pour l'installation d’un chauffage/climatisation réversible et la mise en place d’un faux-plafond acoustique avec éclairage led dans le restaurant
scolaire et le hall de l’école André Malraux
Personnel
5- Recrutement d'agents pour des besoins saisonniers ou occasionnels
6- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses