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Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 11 fevrier 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Sécurité publique,
Le 5 février 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 11 février 2026 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
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Xavier BECK
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Tableau des Déclarations d'intention d’Aliéner présentées lors des Commissions d'Urbanisme de l'année 2025.
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2025.
Administration générale
Financement de l’acquisition en VEFA de 20 logements sociaux dans la résidence ELISS -— Garantie d'emprunt de la commune à la société ERILIA 2- Convention de formation au maniement des armes pour les fonctionnaires de police municipale entre les communes de Cap d’Ail et la Turbie
3 - Convention de coopération entre la commune de Cap d’Ail et l'office de tourisme métropolitain — Actions de promotion du tourisme et d'animation du territoire métropolitain dans le cadre de grands évènements culturels, évènementiels et sportifs en 2026
à - Convention entre la commune, le conseil départemental et la fondation WWF France pour la préservation et la restauration de l'herbier de posidonie et des habitats marins associés au large de la plage Mala — demande de subvention pour l'étude de faisabilité
5 - Débat sur les orientations budgétaires 2026
Personnel
6 - Recrutement d'agents pour des besoins saisonniers où occasionnels 7- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses