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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 12 13 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
Plélan-le-Grand, le 3 décembre 2021
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
conseillers communautaires
Pour information à Mesdames et messieurs les
conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil de Brocéliande Communauté qui aura lieu :
Lundi 13 décembre 2021 à 20 h 00
Salle La Gonelle
rue de la Cour Es Dames
35380 SAINT PERAN
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 8 novembre 2021
Ordre du jour :
ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
1. Ressources humaines :
- Proposition d’instauration du forfait mobilités durables
- Convention de participation pour la prévoyance des agents : Augmentation des taux de cotisations 2. Syndicat Départemental d’Energie (SDE 35) : approbation du rapport annuel d’activité 2020
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – COMMUNICATION – FORMATION DES ELUS
3. Budget unique ZA « Brocéliande Communauté » : vote du Budget Primitif 2022 4. Convention Nationale des Intercommunalités de France et Congrès des Maires 2021 – prise en charge financière des frais élus et agent
5. Décision modificative n°1 sur le budget atelier relais
6. Budget principal et budgets annexes
- Budget atelier relais : retenue de garantie Poirier
- Budget principal : retenue de garantie Le Vergé
- Budget ZA Treffendel : encaissement d’acompte Scales
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7. Budget ZA Grands Chênes : décision modificative n° 1
- Port du masque individuel OBLIGATOIRE
- Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle - Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargement 8. Mézon du Cârouj : projet d’acquisition d’actifs de l’association la Jaupitre dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire
TOURISME – NUMERIQUE
9. P.D.I.P.R : approbation du bilan d’entretien annuel 2021
ECONOMIE – EMPLOI - AGRICULTURE
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TRANSITION ECOLOGIQUE - MOBILITE - GRAND CYCLE DE L’EAU
14.Gémapi : Réorganisation du volet Gestion des milieux aquatiques de la compétence Gémapi et des compétences associées (ruissellement, pollutions diffuses et bocage) sur l’amont de la Vilaine - Approbation du protocole de transfert des compétences GEMA et associées de l’unité ouest - Désignation des élus siégeant aux côtés des élus délégués titulaires de l’EPTB au sein du Comité territorial Ouest suite au transfert
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19.Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust (SMGBO) : présentation et approbation du rapport d’activité 2020 20.Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Brocéliande : présentation et approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public pour l’exercice 2020
URBANISME – HABITAT – PLANIFICATION - DECHETS
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23.Contrat Départemental de Territoire 2017-2021 – Volet 2 : proposition de signature d’un avenant de prorogation
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PATRIMOINE - MUTUALISATION
27.Installation et exploitation d’une centrale photovoltaïque sur les toitures du PEB et de l’EAJE : Approbation de la convention d’occupation temporaire avec Energ’iV
INFORMATIONS DIVERSES
→ Présentation du logo de Brocéliande Communauté et de la charte graphique associée
→ Pôle Entrepreneurial de Brocéliande – Bréal-sous-Montfort : dénomination
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ