Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 02 22
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 03 29
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 07 12
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2022 04 04
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2026 05 04
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 04 26
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2026 01 26
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 11 08
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 09 20
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 06 21
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 04 26 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 04 26 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Brocéliande Communauté de Communes
Conqnérants D'Avenrrs
Siège communautaire : 1, rue des Korrigans e 35 380 Plélan-le-Grand tél : 02.99.06.84.45 e accueilfâcc-broceliande.bzh + www.cc-broceliande.bzh BREAL-SOUS-MONTFORT e MAXENT e MONTERFIL e PAIMPONT e PLELAN-LE-GRAND + SAINT-PERAN + SAINT-THURIAL e TREFFENDEL
Plélan-le-Grand, le 16 avril 2021
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
Conseillers communautaires
Pour information à Mesdames et Messieurs les
conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande qui aura lieu :
Lundi 26 avril 2021 à 20 h 00
Centre Culturel “ Brocéliande”
7 rue Jeanne d’Arc 35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
En conformité avec la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, le Conseil communautaire ne sera pas accessible au public. Une retransmission en direct sera accessible sur You Tube sur la chaine : Communauté de communes de Brocéliande.
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 29 mars 2021
Ordre du jour :
ORGANISATION COMMUNAUTAIRE
1. Programme national « Petites Villes de Demain » : autorisation de signature de la convention d’adhésion avec le Préfet, délégué territorial de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires et les maires des communes de Bréal-sous-Montfort et Plélan-le-Grand
2. Syndicat Mixte « Eau de la Forêt de Paimpont »: approbation de la modification statutaire – articles 3, 4 et 5 3. Personnel communautaire : suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2ème classe et création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 1ère classe
ECONOMIE – EMPLOI - AGRICULTURE
4. Dispositif Régional PASS Commerce et Artisanat : prolongation des mesures d’ajustement transitoire 5. Parc d’Activité “ le Hindré 3” - Bréal-sous-Montfort : vente de terrain au profit de la Société Legendre Développement
- Port du masque individuel OBLIGATOIRE
- Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle - Prendre place sur une table avec le respect des règles de distanciation physique - Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargement Brocéliande Communauté de Communes
Congnérans D'Avenrs
Le Président,
Bernard ETH
Siège communautaire : 1, rue des Korrigans e 35 380 Plélan-le-Grand tél : 02.99.06.84.45 e accueilfâcc-broceliande.bzh + www.cc-broceliande.bzh BREAL-SOUS-MONTFORT e MAXENT « MONTERFIL « PAIMPONT + PLELAN-LE-GRAND + SAINT-PERAN + SAINT-THURIAL + TREFFENDEL
PATRIMOINE - MUTUALISATION
6. Travaux d’extension, restructuration et aménagement intérieur de l'office de tourisme de Paimpont : avenants aux marchés de travaux
INFORMATIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ Brocéliande Communauté de Communes
Congnérans D'Avenrs
Siège communautaire : 1, rue des Korrigans + 35 380 Plélan-le-Grand tél : 02.99.06.84.45 e accueilfâcc-broceliande.bzh « www.cc-broceliande.bzh BREAL-SOUS-MONTFORT e MAXENT « MONTERFIL « PAIMPONT + PLELAN-LE-GRAND + SAINT-PERAN + SAINT-THURIAL + TREFFENDEL
Liste des personnes invitées :
– Membres du Conseil communautaire
– AUBIN Annick
– BERRÉE Gérard,
– BOISSEL Dominique,
– BOURGEOIS Bruno
– DAHYOT Dominique
– DAVID Evelyne
– DOUTÉ-BOUTON
– DUAULT Michel
– DUMAND Stéphanie
– ETHORÉ Bernard
– FERRIERES Éric
– GRUEL Audrey
– GUÉRIN Didier
– HERCOUET Roland
– HIROU-ROBERT Audrey
– KERGUEN Françoise
– LE RHUN Sébastien
– LEFEUVRE Alain
– LEROY Sylvie
– MARTY Aude
– MOIZAN David
– NOGUES Sandrine
– PERSAIS Chantal
– PERSEHAIE Pierre
– PRIOUL Ange
– RIFFAULT Patrick
– ROBIN Catherine
– ROLLAND Bénédicte
– SAVATIER Fabienne
– THOMAS Éric
Pour information aux conseillers municipaux