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Déliberation - 24 2 21 1
unknown - 21 1 15 2
Déliberation - 21 2 8
unknown - 21 1 18 2
Déliberation - 21 1 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 21 1 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2024
Reçu
en
gréfecture
le
27/03/2062
DEPARTEMENT
DU
NORD
: Affiché
le
COMMUNE
DE
BONDUES
ID:
659-215900903-20210825-21
1 2-DE
BE
RS
S
Le
SR
eu
At
ville
de
,
bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
25 mars
2021
à 20
h 00,
le Conseil
Municipal
s'est réuni à l'Espace
Culturel,
sous
la présidence
de M.
le Maire.
Date de la convocation :
le 19 mars
2021
- Nombre
de membres
en
exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mmes
Anne-Catherine
DERVILLE,
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
M.
Didier DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
M. Xavier
BASSELET,
Adjoints
au Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Annie
HUS,
Dorothée
GENASI
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
MM.
John
EVLARD,
Yves
PAUL,
Pierre
DELZENNE,
Nicolas
CARLIN,
Mmes
Laura
NAESSENS,
Hélène
ROBERT
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoir)
: M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE
(à
M.
Pierre
ZIMMERMANN),
Mme
Aurélie
DESQUENNE
{à Mme
Audrey
DASSONNEVILLE),
M.
Antoine
DHALEUIN
{à M.
Martin
LEPOUTRE),
M.
Dominique
FRETE
(à M.
Nicolas
CARLIN),
M. André
HIBON
(à Mme
Hélène
ROBERT)
N°
21-1-2
Administration
Générale
Modification
Rapport
de
M.
le Maire,
Par délibération
du
conseil
municipal
du
27
mai
2020
{n°
20-1-4),
conformément
à l'article L2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
a décidé
la création
de
commissions
municipales
et désigné
les
membres
qui souhaitaient
en
faire partie. Pour
répondre
à la demande
de
plusieurs
conseillers
municipaux
et pour
tenir compte
de la première
année
d'expérience,
il vous
est proposé
d'en
modifier
les objets
et leurs
membres
suivant
le tableau
ci-annexé.
értifié
conforme
Le
Maire Constitution
de
commissions
municipales
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 27/08/2021
Affiché
le
ID:
669-215900903-20210325-21
1 2-DE
RS
SR
RS
Man
At
Présidées
par
le
Maire
Nombre
de
membres
Commissaires
COMMISSION
1
BASSELET
Xavier
Administration
générale
15
DELANNOY
Vincent
Ressources
Humaines
DELBECQUE
Danièle
Finances
DHALLUIN
Antoine
Urbanisme-Droit
des
sols
EVLARD
John
Sécurité
et tranquillité
publique
FRETE
Dominique
Action
foncière
GENASI
Dorothée
Intercommunalité
HEBBINCKUYS
Pierre-Yves
Affaires juridiques
HERBAUX
Nathalie
Relations
avec
les copropriétes
HIBON
André
JEAN
BAPTISTE
Bernard
LEPOUTRE
Martin
NAESSENS
Laura
SION
Marie
ZIMMERMANN
Pierre
COMMISSION
2
de
BAROLET
Juliette
Communication
14
DELBECQUE
Danièle
Transition
écologique
DERVILLE
Anne-Catherine
Espaces
verts
DHALLUIN
Antoine
Propreté
urbaine
FRETE
Dominique
Travaux
— Voirie
et réseaux
HEBBINCKUYS
Pierre-Yves
Entretien
du
patrimoine
JEAN
BAPTISTE
Bernard
Accueil
et gestion
des
visites,
mèls,
LAURENCEL
Béatrice
courriers
LEPOUTRE
Martin
Etat Civil
NAESSENS
Laura
Cimetière
ROBERT
Hélène
SION
Marie
VANOYE
Marie
ZIMMERMANN
Pierre
COMMISSION
3
13
CAUDAL
Bernard
Action
Sociale
COMPERE
Stéphanie
Séniors
DASSONNEVILLE
Audrey
Famille
de
BAROLET
Juliette
Petite
enfance
DELBECQUE
Danièle
Jeunesse
DELZENNE
Pierre
Vie
scolaire
DERVILLE
Anne-Catherine
Restauration
municipale
DESQUENNE
Aurélie
Gestion
de
l'attribution
des
logements
DUCATTEAU
Marie
sociaux
FRÈTE
Dominique
HIBON
André
LEPERS
Marie
Paule
NAESSENS
Laura Constitution
de
commissions
municipales
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2021
Reçu
en
gréfecture
le
27/03/2621
Affiché
le
RS
SR
RS
Man
At
ID : 059-215900908.20210885-21
1 2.DE
COMMISSION
4
12
CARLIN
Nicolas
Vie
Associative
COMPERE
Stéphanie
Sport
de BAROLET
Juliette
Fêtes
municipales
DELBECQUE
Danièle
Cérémonies
patriotiques
DELZENNE
Pierre
Action
culturelle
DUPE
Didier
Musée
de
la Résistance
HEBBINCKUYS
Pierre-Yves
Ecole
de musique
HIBON
André
NAESSENS
Laura
PAUL
Yves
SION
Marie
ZIMMERMANN
Pierre
COMMISSION
5
BASSELET
Xavier
14
CAUDAL
Bernard
Vie
économique
DELANNOY
Vincent
Emploi
DESREUMAUX
Eric
DHALLUIN
Antoine
DUPE
Didier
FRETE
Dominique
GENASI
Dorothée
HERBAUX
Nathalie
HIBON
André
HUS
Annie
LAURENCEL
Béatrice
NAESSENS
Laura
PAUL
Yves