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Déliberation - CM 09 06 2023 liste deliberati ons examinees
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 09 06 2023 liste deliberati ons examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Entrepreneuriat et startup,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 09 juin 2023
1. Subventions 2023 accordées aux amicales et associations
2. Versement d’une subvention de fonctionnement au CCAS
3. Avenant n° 2 au procès-verbal de location du droit de pêche dans l’étang du Grand Gravier
4. Acquisition des parcelles cadastrées section 01 numéros 408/b et 409/d
5. Acquisition des parcelles cadastrées section 06 numéros 310/b et 310/d et vente de la parcelle cadastrée section 06 numéro 311/e
6. Instauration d’une gratification aux stagiaires de l’enseignement secondaire et supérieur
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 12/06/2023