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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 15 12 2025 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 15 décembre 2025
1. Subvention exceptionnelle accordée à l’Union Sportive Ancy-Corny-Jouy
2. Subvention exceptionnelle accordée à l’association Livresse
3. Ouverture de crédits pour amortissement d’études
4. Vente de l’ancienne école de Dornot
5. Vente de terrains en fermage
6. Vente de terrains incorporés suite à procédure de biens sans maîtres
7. Vente du blason d’une automotrice
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 16/12/2025