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Compte-Rendu - cr reunion 10 octobre 2013vpa Document publié le Jeudi 19 décembre 2013 par la commune de Guzargues. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion 10 octobre 2013vpa)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Jeunesse, DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DE L'HERAULT ------- ------

MAIRIE

DE

GUZARGUES Guzargues, le 19 décembre 2013

34820

------

04.67.59.61.57.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 OCTOBRE 2013

Etaient présents : Mesdames GUILHAUMON Ghislaine, VIDAL Patricia, Frédérique JOUANNAUD ; Messieurs ANTOINE Pierre, MALCHIRANT Thierry, OLIVA Jean Paul, Claude MICHEL, Jean Marc SANCEY

Excusés : Monsieur Dominique VIEIRA, Monsieur OLLIE Christophe

1 – Approbation du compte-rendu du 16 Juillet 2013

Le compte-rendu de la séance du 16 Juillet 2013 est approuvé à l’unanimité.

2 - Objet : Rétrocession voies et réseaux du lotissement « Le Domaine des Passerilles »

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de l’Association Syndicale Libre « Le Domaine des Passerilles » concernant le classement dans le domaine public des voies et réseaux sans les espaces verts du lotissement « Le Domaine des Passerilles ».

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer l’acte administratif pour la rétrocession des voies et réseaux sans les espaces verts du Lotissement « Le Domaine des Passerilles ». Les parcelles concernées sont les AH 301, AH 213, AH 186 et AH 185.

Voté à l’unanimité

.

3 – Communauté de Communes du Grand Pic St Loup : convention d’autorisation de passage pour le sentier de randonnée pédestre.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de création, sur la commune de Guzargues, d’une boucle de randonnée pédestre : « Le sentier du feu », par la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup. Il présente le plan du tracé et la convention d’autorisation de passage à intervenir.Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

 ADOPTE l’itinéraire intitulé le sentier du feu sur la commune de Guzargues tel que défini au plan ci-annexé.

 AUTORISE la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup, ses représentants ou prestataires à réaliser le balisage sur cet itinéraire,

 AUTORISE la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup, ses représentants ou prestataires à effectuer sur les tronçons de cet itinéraire appartenant à la commune (voies communales et chemins ruraux) les travaux nécessaires pour l’aménagement et l’ouverture de l’itinéraire. Ces travaux intervenant :

. sur la bande de cheminement de façon à permettre sans difficulté la circulation des piétons, . sur les bas côtés par nettoyage, débroussaillement, élagage léger,

. sur la signalétique propre à l’itinéraire de randonnée.

 S’ENGAGE sur l’itinéraire adopté à ne pas baliser ou autoriser le balisage ou le rebalisage d’autres circuits, à l’exception de ceux ayant reçu l’accord de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup,

 AUTORISE Monsieur le Maire à prendre sur tout ou partie de l’itinéraire concernant la commune, un arrêté interdisant le passage des véhicules à moteur et notamment des véhicules spéciaux tout terrain 4x4 et 2 roues. Cette interdiction ne s’appliquant pas aux véhicules de service ou de secours et aux véhicules utilisés par les riverains, propriétaires, locataires ou exploitants. Cette interdiction peut être levée, de façon temporaire, pour des utilisations particulières et après autorisation du conseil municipal. La commune a la charge de la mise en place de la signalétique de la réglementation et est responsable du respect de cette réglementation.

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d’autorisation de passage à intervenir avec la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup ainsi que toutes les pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire.

Voté à l’unanimité

4 – Objet : Avis sur le tracé du LIEN

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les différentes variantes à l’étude par le Conseil Général de l’Hérault pour le prolongement du LIEN entre Saint Gély et BelAir. Six communes de la CCGPSL sont concernées. Ces communes soutiennent la variante Grabels-Saint Gély du Fesc, version 1A, c’est-à-dire l’option sud du Mas Gentil. Il en est de même des associations concernées de ces mêmes communes réunies dans un même collectif : le CIA Lien. le Conseil Municipal doit se prononcer pour le passage du lien .

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, émet un avis favorable sur le passage du LIEN conformément au tracé historique au Sud de St Gély du Fesc, version 1A, conformément aux souhaits des communes concernées de la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup.

Voté à l’unanimité.

5 - Objet : Réalisation de la carte de zonage d’assainissement et du schéma directeur

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de la modification du POS il est nécessaire de réaliser la carte de zonage d’assainissement qui servira à un futur schéma directeur assainissement. Il présente le devis de la société Alizé Environnement d’un montant de 3.500 € HT.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer le devis de la société Alizé Environnement, pour un montant de 3.500 € HT et précise que le financement des travaux est inscrit au budget « Assainissement » de la Commune.

Voté à l’unanimité.6 - Objet : Travaux sur le réseau d’éclairage public sur le chemin du Champs de l’Or

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des travaux sur quatre lampadaires d’éclairage public situés sur le Chemin du Champs de l’Or.

Monsieur le Maire présente le devis de la Société Bouygues Energies et Services d’un montant de 3.384,00 € HT.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, habilité Monsieur le Maire à signer le devis de la Bouygues Energies et Services et précise que le financement est inscrit au budget de la Commune.

Voté à l’unanimité.

7 – Questions diverses : possibilité de traiter les questions qui ne figurent pas l’ordre, si le Conseil Municipal le décide.

RAS

La séance est levée à 11h45