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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 33 2023 CA 2022 SPANC
Document publié le Lundi 13 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 33 2023 CA 2022 SPANC)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Paraphe Envoyé en préfecture le 16/03/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES | Reçu en préfecture le 16/03/2023 VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES mustéle S'LOF
19260 Treignac | 1) : 019-200066645-20230813-332023-DE
Lundi 13 mars 2023 Feuillet - 2023 |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
| Membres titulaires 39
Titulaires Présents 29 | Lo, LR Suppléants avec vote 0 Le treize mars deux mille vingt-trois à dix-huit heures trente, les membres du
PNEUS 19 conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la Nombre de votants 39 | LL 1 LL :
Date de la convocation 09/03/2023 convocation qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe. Certifié exécutoire l 14/03/2023 . Dati ératiénägé:: : : ABS TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE Envoyé en préfecture le 16/03/2023 Véronique, BORT Jean-Pierre, BOUCHOT Estelle BOURDARIAS Sophie,
CHAMPSEIX Serge, CHEYPE Sandrine, COIGNAC Gérard, COUTURAS Alain, DEGERY Sylvie, GARAIS Daniel, JANICOT
Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, LACHAUD Sylvie, LAURENT André, LELIEVRE Carla, MEUNIER Colette,
PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, PLAS Marcel, ROME Hélène, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Geneviève,
SENEJOUX Philippe, TAVERT Gérard, TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, URBAIN Jean Yves.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE :
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : BEYSSERIE Marc, DELAUNAY Jean-Paul, GAGE Pascal, LONGUET Jean François.
EXCUSES : BOURROUX François (donne procuration à CHAMPSEIX Serge), CHABRILLANGES Maurice (donne procuration
à COIGNAC Gérard), CHASSEING Daniel (donne procuration à LELIEVRE Carla), COISSAC Vincent (donne procuration
à SENEJOUX Geneviève), JAMILLOUX-VERDIER Simone { donne procuration à BONNET TENEZE Véronique), LE MEUR
Marion (donne procuration à JARRIGE Didier), ROME Robert (donne procuration à CHEYPE Sandrine), ROUCHEREAU
Patrice (donne procuration à LACHAUD Sylvie), RUAL Bernard, (donne procuration à TAVERT Gérard), VIGROUX SARDENNE Josiane (donne procuration à JENTY Philippe).
Secrétaire : COIGNAC Gérard.
33-2023 : Compte administratif 2022 du BUDGET SPANC
Le Président se retire, l'assemblée élit M. PETIT Christophe comme président de séance. Après avoir entendu et lu le compte de gestion et le compte administratif
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET SPANC 2022
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à 38 voix pour, 0 contre, 0 abstention, décide
- d'accepter et valider le compte administratif qui se résume ainsi :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Recettes 2022 14 540.00 € 0 €
Dépenses 2022 17 892.70 € 0€
Résultat net 2022 - 3 352.70€ 0 €
Résultat cumulé 2021 - 1 499.93€ 0 €
Résultat cumulé 2022 - 4 852.63 € 0 €
Affectation des résultats :
Solde des Restes à réaliser 0 €
N'ayant pas de besoin de financement, il n’est pas nécessaire d'affecter le résultat au 1068.
Fait à Treignac le 14/03/2023
Le Président de séance, Christophe PETIT.