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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 20 2024 CA SPANC 2023
Document publié le Lundi 4 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 20 2024 CA SPANC 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 04 mars 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Feuillet - 2024
Paraphe
Le quatre mars deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres du
conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la
convocation qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE
Véronique, BORT Jean-Pierre, BOUCHOT Estelle, BOURDARIAS Sophie,
BOURROUX François, CHABRILLANGES Maurice, CHAMPSEIX Serge, CHEYPE Sandrine, COIGNAC Gérard, COISSAC Vincent, COUTURAS Alain, GARAIS Daniel, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, LACHAUD Sylvie, LAURENT André, LELIEVRE Carla, MEUNIER Colette, PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, ROME Hélène, ROME Robert, ROUCHEREAU Patrice, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Geneviève, SENEJOUX Philippe, TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, URBAIN Jean Yves.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : : BEZAUD Sophie, ENSERGUEIX Jean-François.
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : DELAUNAY Jean-Paul, GAGE Pascal, LONGUET Jean-François, VERGNE Patrick.
EXCUSES : CHASSEING Daniel (donne procuration à RUAL Bernard), DEGERY Sylvie (donne procuration à TENEZE
Véronique), JAMILLOUX-VERDIER Simone (représentée par BEZAUD Sophie), LE MEUR Marion (donne procuration à JARRIGE Didier), PLAS Marcel (représenté par ENSERGUEIX Jean-François), TAVERT Gérard (donne procuration à COISSAC Vincent), VIGROUX SARDENNE Josiane.
Secrétaire : COIGNAC Gérard.
20-2024 : compte administratif du BUDGET SPANC 2023.
Après avoir entendu et lu le compte de gestion et le compte administratif
Le Président se retire pour le vote, l’assemblée élit M. PETIT Christophe comme président de séance.
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET SPANC 2023
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à 38 voix pour, 0 contre, 0 abstention, décide :
- d’accepter et valider le compte administratif qui se résume ainsi :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Recettes 2023 14 620 € 0€ Dépenses 2023 12 944.04 € 0 € Résultat net 2023 + 1 675.96 € 0 € Résultat cumulé 2022 - 4 852.63 € 0 € Résultat cumulé 2023 - 3 176.67€ 0€
Affectation des résultats :
Solde des Restes à Réaliser 2023 : 0 €
N’ayant pas de besoin de financement, il n’est pas nécessaire d’affecter le résultat au 1068.
Fait à Treignac le 08/03/2024
Le Président de séance Christophe PETIT
Membres titulaires 39
Titulaires Présents 31
Suppléants avec vote 2
Pouvoirs 4
Nombre de votants 37
Date de la convocation 27/02/2024
Certifié exécutoire le 08/03/2024
Date d’affichage 08/03/2024
Envoyé en préfecture le 08/03/2024