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unknown - 2023 01 24 RCM R
Compte-Rendu - cr cm 20 03 2026
Compte-Rendu - 2026 03 20 CR
Compte-Rendu - CR du 20 03 2026
Compte-Rendu - 2026 03 20 RCM CR
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lecelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 03 20 RCM CR)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
EXTRAIT
du
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
20
mars
2026
(convocations
du
16
mars
2026)
Etaient
présents
: Dominique
TREHOU,
Patrick
DUSSART,
Jean-Pierre
FLOQUET,
Danièle
VERMANDERE,
Jean-Michel
RAVIART,
Jean-Claude
MESSAGER,
Hervé
WARGNYE,
Nadège
TANIERE,
Emmanuel
TIRLEMONT,
Véronique
SIBILE,
Alexandre
SCHNEIDER,
François
MARTIN,
Marie
GILLES,
Hermine
DELESALLE,
Coralie
DAELDYCK,
Caroline
FREJEAN,
Agathe
PAREYT,
Eléonore
NAVEZ
PIVETEAU,
Ange
LARUELLE
; Isabelle
DECOBECQ,
Sébastien
DRAPPIER,
Hugo
RYCHLIK
Était
excusé
: Manuel
DONNEZ
(qui
a donné
procuration
à Hermine
Delesalle)
Ange
Laruelle
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Marie
Gilles
et Eléanore
Navez
Piveteau
ont
été
désignées
assesseures
pour
les
opérations
de
vote
pour
l’élection
du
maire
(délibération
n°2)
et des
adjoints
(délibération
n°4).
De
manière
exceptionnelle,
afin
d’accueillir
un
large
public
et pour
des
raisons
de
sécurité,
la
séance
de
Conseil
municipal
se tient
à la salle
des
fêtes
Jacqueline
Haroux.
2026-01
: Installation
du
Conseil
municipal
Mme
Dominique
TREHOU,
doyenne
d'âge,
donne
le résultat
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le dimanche
15
mars
dernier
et qui
ont
donné
le résultat
suivant
:
La
liste
conduite
par
Jean-Claude
MESSAGER,
tête
de
liste
« Continuons
le bien
vivre
ensemble
à Lecelles
» a recueilli
1221
suffrages
et a obtenu
20
sièges.
Sont
élus
: Jean-Claude
MESSAGER,
Coralie
DAELDYCK,
Alexandre
SCHNEIDER,
Danièle
VERMANDERE,
Emmanuel
TIRLEMONT,
Dominique
TREHOU,
Hervé
WARGNYE,
Caroline
FREJEAN,
François
MARTIN,
Véronique
SIBILE,
Patrick
DUSSART,
Agathe
PAREYT,
Jean-Pierre
FLOQUET,
Marie
GILLES,
Jean-Michel
RAVIART,
Hermine
DELESALLE,
Ange
LARUELLE,
Eléonore
NAVEZ
PIVETEAU,
Manuel
DONNEZ,
Nadège
TANIERE.
La
liste
conduite
par
Sébastien
DRAPPIER,
tête
de
liste
« Un
nouvel
horizon
pour
Lecelles
»
a recueilli
493
suffrages
et a obtenu
3
sièges.
Sont
élus
: Sébastien
DRAPPIER,
Isabelle
DECOBECQ,
Hugo
RYCHLIK
Mme
Dominique
TREHOU
déclare
le Conseil
Municipal
installé,
tel qu'il
a été
constitué
lors
des
élections
du
15
mars
2026. 2026-02
: Election
du
Maire
La
Présidente,
Dominique
TREHOU,
doyenne
de
l’assemblée
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L2122-4
et L
2122-7
du
CGCT,
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les membres
du
conseil
municipal.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
M.
Sébastien
DRAPPIER
et M.
Jean-Claude
MESSAGER
se déclarent
candidat
au poste
de
maire. .
Le
premier
tour
de
scrutin
a donné
les résultats
suivants :
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: ...........................
23
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(art.
L66
code
électoral)
: ......
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: ..................,..,.........,,..
23
Majorité
absolue
: .................,.....,.......,.,.....,.,...............
12
NOMS
et PRÉNOMS
des
candidats
|
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(ordre
alphabétique)
En
chiffre
En
toutes
lettres
DRAPPIER
Sébastien
3
Trois
MESSAGER
Jean-Claude
20
Vingt
M.
Jean-Claude
MESSAGER
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
2026-03
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus.
Monsieur
le Maire
indique
qu’en
application
des
articles L 2122-1
et L 2122-2
du
CGCT,
la
commune
peut
disposer
de 6 adjoints
au maire
au maximum.
Elle doit disposer
au minimum
d’un
adjoint.
Il est proposé
la création
de
6 postes
d’adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
la création
de
6 postes
d’adjoints
au
maire
à
20 voix
Pour
et 3 voix
Contre
(Isabelle
Decobecq,
Sébastien
Drappier,
Hugo
Rychlik). 2026-04
: Election
des
adjoints
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L2122-7-2,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
fixant
le nombre
d'Adjoints
au
maire
à 6.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus.
Après
un
appel
de
candidature,
une
seule
liste
de
candidats
est déposée
: M.
Alexandre
SCHNEIDER
- Mme
Coralie
DAELDYCK
- M.
Hervé
WARGNYE
- Mme
Danièle
VERMANDERE
- M.
Emmanuel
TIRLEMONT
- Mme
Caroline
FREJEAN
Isabelle
DECOBECQ,
Sébastien
DRAPPIER,
Hugo
RYCHLIK
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les
suivants :
- Nombre
de
bulletins :
20
- Bulletins
blancs
ou
nuls:
0
- Suffrages
exprimés :
20
- Majorité
absolue
:
11
La
liste
unique
proposée
a obtenu
20
voix.
La
liste
conduite
par
M.
Alexandre
SCHNEIDER
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'adjoints
au
maire
dans
l'ordre
du
tableau :
M.
Alexandre
SCHNEIDER
: Mme
Coralie
DAELDYCK
- M.
Hervé
WARGNYE
- Mme
Danièle
VERMANDERE
- M.
Emmanuel
TIRLEMONT
- Mme
Caroline
FREJEAN
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
2026-05
: Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
Conformément
à l'article
L
1111-1-1
du
Code
général
des
Collectivités
locales,
M.
le Maire
a
procédé
à la lecture
de
la charte
de
l’élu
local.
Les
élus
locaux
sont
les membres
des
conseils
élus
au suffrage
universel
pour
administrer
librement
les
collectivités
territoriales
dans
les
conditions
prévues
par
la loi.
Ils exercent
leur
mandat
dans
le respect
des
principes
déontologiques
consacrés
par
la présente
charte
de
l'élu
local. 1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité. 2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier. 3.
L'élu
local
veille
à prévenir
ou
à faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les affaires
soumises
à l'organe
délibérant
dont
il est membre,
l'élu
local
s'engage
à les
faire
connaître
avant
le débat
et le vote.
4.
L'élu
local
s'engage
à ne
pas
utiliser
les ressources
et les moyens
mis
à sa disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à d'autres
fins.
5.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la cessation
de
son
mandat
et de
ses
fonctions.
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et des
instances
au
sein
desquelles
il a été
désigné.
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est et reste
responsable
de
ses
actes
pour
la durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la collectivité
territoriale,
à qui
il rend
compte
des
actes
et décisions
pris
dans
le cadre
de
ses
fonctions.
Un
exemplaire
de
la charte
de
l’élu
local
a été
remis
à chaque
conseiller
municipal,
ainsi
que
le chapitre
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales
consacré
aux
« Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
» (articles
L2123-1
à L2123-35
et R2123-1
à D2123-28).
te MESSAGER NN