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Déliberation - 2018 4 34 Nomination de représentants auprès du Pays Périgord Vert
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 4 34 Nomination de représentants auprès du Pays Périgord Vert)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
AR
PREFECTURE
20150830-2018
_4 _34-DE
024-2424 00752- Reçu
le
10/
t du
registre
des
délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
2018-4-34
_
PÉRIGORD
LIMOUSIN
OS
Séance
du
30
aout
2018
Département
de
la
DORDOGNE
Arrondissement
de
Président
:Bernard
VAURIAC
NONTRON
_
|;
”
Etaient
présent(e)s
Lieu
de
réunion
du
Conseil
:
Jumilhac
le
Grand
Mesdames
: Thérèse
CHASSAIN,
Annick
MAURUSSANE,
Michèle
FAURE,
isabelle
Date
de
la convocation
et
HYVOZ,
Christiane
DESPAGES,
Céline
DEQUANT,
Céline
BAUDESSON,
Dominique
envoi delanotede
MARCETEAU,
Béatrice
HAGEMAN,
Bernadette
LAGARDE
synthèse
:
22
août
2018
Messieurs
:
Jean-Louis
FAYE,
Francis
MARCHEIX,
Claude
BOST,
Philippe
FRANCOIS,
Paul
MEYNIER,
Claude
CAMELIAS,
Francis
SEDAN,
Bernard
VAURIAC,
Nombre
de
membres
:
Didier
GARNAUDIE,
Jean-Patrick
CHAUSSADAS,
Benoit
MOUTON,
Pascal
En
exercice
:38
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON,
Michel
AUGEIX,
Alain
GARNAUD,
Philippe
Présents
:30
LACHAUD,
René
(Paul)
CHEVAL,
Jean-Claude
JUGE,
Philippe
BANCHIERI,
Gilbert
Pouvoirs
:7
CHABAUD, Absents
et
excusés
:
Nathalie
GRANERI,
Nicola
ROBERTS,
Patrick
FLEURAT
LESSARD,
Pierre-Yves
COUTURIER,
Michel
REBIERE,
Marc
PASCUAL,
Jean
ROUCHAUD,
Lucienne
LAUMOND,
Pouvoirs
:
Nathalie
GRANERI
(pouvoir
à
Thérèse
CHASSAIN)
—
Nicolas
ROBERTS
(pouvoir
à
Céline
DEQUANT)
—
Patrick
FLEURAT-LESSARD
(pouvoir
à
Claude
CAMELIAS)
—
Pierre-Yves
COUTURIER
(pouvoir
à
Pascal
MAZEAUD)
-
Michel
REBIERE
(pouvoir
à
Céline
BAUDESSON)
—
Marc
PASCUAL
(pouvoir
à
Michel
AUGEIX)
—
Lucienne
LAUMOND
(pouvoir
à
Annick
MAURUSSANE)
-
Mme
Annick
MAURUSSANE
est
désignée
secrétaire
de
séance
Nomination
de
représentants
auprès
du
Pays
Périgord
Vert
La
Communauté
de
communes
était
représentée
auprès
des
instances
du
Pays
Périgord
Vert
par
Philippe
FRANCOIS
et
Thérèse
CHASSAIN.
Par
courrier
du
24/05/2018,
le
Pays
Périgord
Vert
demande
à la
collectivité,
suite
à l’adoption
de
ses
nouveaux
statuts,
de
nommer
des
représentants
:
Assemblée
Générale
du
PPV
:2
titulaires
(le
Président
ou
son
représentant
+
1
membre
désigné
par
Conseil Conseil
d'Administration
du
PPV
:
-
titulaire
et
1 suppléant
(à
désigner
parmi
les titulaires
à l'AG)
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
DECIDE
de
nommer
les
représentants
comme
suit
:
Fait
à Thiviers,
le 03
septembre
2018
Le
Président,
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
publication
et de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture Le Président, Bernard
VAURIAC
.. AR
PREFECTURE
024-242400752-20150830-2018
_4_34-DE
Reçu
le
10/09/2018
Assemblée
Générale
du
PPV
NU
Philippe
FRANCOIS,
Vice-Président
et
représentant
du
Président
2titulaires
Thérèse
CHASSAIN
Conseil
d'Administration
du
PPV
1titulaire
Philippe
FRANCOIS,
Vice-Président
et
représentant
du
Président
1 suppléant
Thérèse
CHASSAIN
Fait
à Thiviers,
le 03
septe
Le
Président,
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
Sous-Préfecture
Bernard
VAURIAC
Le
Président,
OR
Bernard
VAURIAC
as
K
£
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Bordeaux
dans
les
deux
mois
suivant
sa
publication
NO
SCOMERS
*