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Déliberation - 0cf503
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - 0cf503)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bioéthique, Fin de vie,
MAIRIE D’ABZAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2024 à 18 h 30
Numéro de
délibération
Objet Décision du
Conseil
01/27-03-24 Approbation du compte de gestion 2023 du budget
communal
Approuvée
02/27-03-24 Approbation du compte de gestion 2023 du budget halle
commerciale
Approuvée
03/27-03-24 Approbation du compte administratif 2023 du budget
communal
Approuvée
04/27-03-24 Approbation du compte administratif 2023 du budget halle
commerciale
Approuvée
05/27-03-24 Affectation des résultats du budget communal Approuvée
06/27-03-24 Affectation des résultats du budget halle commerciale Approuvée
07/27-03-24 Vote des taxes 2024 Approuvée
08/27-03-24 Budget primitif 2024 communal Approuvée
09/27-03-24 Budget primitif 2024 halle commerciale Approuvée
10/27-03-24 Enveloppe indemnitaire 2024 Approuvée
11/27-03-24 Provisions pour créances douteuses budget communal Approuvée 12/27-03-24 Gestion des amortissements du budget communal Approuvée
13/27-03-24 Subvention du budget communal au profit du budget de la halle commerciale Approuvée
14/27-03-24 Approbation du projet de remise en état partielle de la
cuisine du restaurant scolaire
Approuvée
15/27-03-24 Demande de FDAEC 2024 Approuvée
16/27-03-24 Redevance d’occupation du domaine public pour le
réseau et les installations télécom
Approuvée
17/27-03-24 Adhésion à la procédure de lancement d’une consultation
initiée par le CDG 33 pour la passation d’une convention
de participation dans le domaine de la protection sociale
complémentaire
Approuvée
18/27-03-24 Avis sur les demandes de retrait du SIVU du Chenil du
Libournais formulées par les communes de Cessac,
Fossès et Baleyssac, Frontenac, Saint Sulpice de
Faleyrens et Cadarsac
Approuvée
19/27-03-24 Chartre « Ville ambassadrice don d’organes » Approuvée