Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 13.05.2024
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 19.01.26
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 19.05.2025
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 24.03.2025
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 02.03.2026 2
Procès Verbal - PV CM du 13.05.2024
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 16.12.2024
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 17.02.2025
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 04.11.2024
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 05.06.2026
Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 13.05.2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Ravoire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre Jour CM du 13.05.2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Énergies,
Conseil municipal
du 13 mai 2024
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG 73 afin de conclure une convention de participation sur le risque Prévoyance
FINANCES
Fixation des tarifs de la TLPE pour 2025
Cession d’une tondeuse autoportée
Convention de partenariat et subvention exceptionnelle à l’association FETHI’S GYM pour l’organisation d’un gala de boxe
Dispositif « Médiation relais petite enfance » dans le cadre du plan de lutte contre la pauvreté et l’accès à l’emploi
Remboursement de frais
Décision modificati ve n° 1
DEMANDES DE SUBVENTION
Extension du dispositif de vidéoprotection – Demandes de subvention
Demande de subvention au FDEC pour la réfection de voiries communales
Demande de subvention au FDEC pour les travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire de Féjaz
Demande de subvention au FDEC pour les travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire de Pré Hibou
Demande de subvention au FDEC pour les travaux de rénovation énergétique Relamping de la mairie
CULTURE
Médiathèque – Convention de projets trisannuelle avec la Direction de la lecture publique du Conseil Savoie Mont Blanc
ENVIRONNEMENT
Dispositif d’aides à la transition écologique citoyenne – Complément sur le règlement d’attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux
photovoltaïques
A. GENNARO
JL LANFANT
J. FALLETTI
S. CAILLAULT
C. GIORDA
JL LANFANT
JL LANFANT
J. KUDIN
F. GRILLOT
J. FALLETTI
J. FALLETTI
J. FALLETTI
K. POIROT
E. DOHRMANN
FONCIER
Vente de parcelles à la société AXIALIS au droit de la rue de Joigny
INTERCOMMUNALITE
Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’une solution de service d’accueil pour les publics sourds ou malentendants
Constitution d’un groupement de commandes pour la collecte et le reconditionnement d’équipements numériques
Communication du rapport d’observations définitives de la C.R.C. suite à l’enquête relative à la communication externe de GRAND CHAMBERY.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Informations GRAND CHAMBERY
Décisions du maire, en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
F. GRILLOT
G. BASIN
G. BASIN
G. BASIN