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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - DELIB 066
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
HAZEBROUCK VILLE d'HAZEBROUCK La ville qui vous ressemble
Département du Nord
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2024
A 19H00
L Finances
2024/001. Rapport sur l'égalité femmes-hommes
Adoptée à l'unanimité
2024/002. Commune d'Hazebrouck : Débat d'Orientation Budgétaire - Budget principal et budgets annexes - Exercice 2024
Adoptée à l'unanimité
Aménagement
2024/003. Projet de renaturation du site « Silos la Flandre » : partenariat avec le groupe ECT
Adoptée à l'unanimité
2024/004. Mise à disposition à la ville par l'EPF du foncier démoli sur le site des anciens abattoirs
Adoptée à l'unanimité
Politique de la Ville
2024/005. Signature du contrat de ville 2024-2030
Adoptée à l'unanimité
Mobilité
2024/006. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour des travaux de réfection de voirie rue Hollebecque
Adoptée à l'unanimité
2024/007. Modification de la délibération portant convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour des travaux de création de trottoirs avenue de Saint Omer Adoptée à l’unanimité
Education - Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse - Sport
2024/008. Programmation du Projet Educatif Territoire 2024
Adoptée à l'unanimité
Cadre de Vie ]
2024/0089. Labellisation des maisons fleuries 2024
Adoptée à l'unanimité
Fonctionnement des services |
2024/010. Mise à disposition de personnel communal au Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) Adoptée à l'unanimité
Hôtel de Ville - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 2024/011. Mise à disposition de personnel communal au Centre d'Animation de la
Rue de Calais (CARC)
Adoptée à l'unanimité
2024/012. Actualisation du tableau des effectifs de la ville d' Hazebrouck Adoptée à l'unanimité
2024/013. Levée de prescription quadriennale suite à la reconstitution de carrière d'un agent
Adoptée à l'unanimité
Le Conseil Municipal a pris connaissance des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2023/306 à 2023/375)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20H30
Le Maire,
Vice-Président du Conseil
Départemental du Nord,
Hôtel de Ville - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66