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Déliberation - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Environnement,
HAZEBROUCK VILLE d'HAZEBROUCK La ville qui vous ressemble
Département du Nord
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024
A 19H00
| Education - Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse |
2024/066 Tarifs communaux pour la restauration scolaire et l'accueil périscolaire
Adoptée à l'unanimité
| Culture - Pratiques Culturelles |
2024/067. Organisation du_salon « Ruralivres » - Convention de partenariat entre la Commune et la Fédération des Foyers Ruraux du Nord-Pas-de- Calais 59/62
Adoptée à l'unanimité
2024/068. « ZEMO FEST » - Convention de partenariat entre la Commune et l'association ZICK ASSTHEUR
Adoptée à l'unanimité
2024/069. Festival « DEV FEST » - Convention de partenariat entre la Commune d'Hazebrouck et l'association DEV FEST
Adoptée à l'unanimité
[ Vie Associative
2024/070. Subventions aux associations
Adoptée à l'unanimité
| Affaires Immobilières
2024/071. Cession de l'immeuble 40b rue Ferdinand Buisson
Adoptée à l'unanimité
[ Aménagement, Transition énergétique |
2024/072. Avenant n°5 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l'éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la Ville d'HAZEBROUCK
Adoptée à l'unanimité
| Eau - Assainissement |
2024/073. Proposition à la Communauté d'Agglomération Cœur de Flandre de révision et de mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du Service Assainissement - 2ème semestre 2024 Adoptée à l'unanimité
Hôtel de Ville - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 2024/074. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l'assainissement de l'exercice 2023 : communication et débat
Adoptée à l'unanimité
Finances
2024/075. Budget Annexe Location de bâtiments industriels - Décision Modificative n°1
Adoptée à l'unanimité
Fonctionnement des services
2024/076. Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Le jardin en délire »
Adoptée à l'unanimité
2024/077. Convention de mise à disposition d’animateurs socioculturels et sportifs avec le GEIQPSAL 59 (Groupement d'Employeurs pour l'insertion et la Qualification des Professionnels du Sport, de l'Animation et des Loisirs du Nord)
Adoptée à l'unanimité
2024/078. Création d'un poste de responsable de la Communication Adoptée à l'unanimité
Le Conseil Municipal a pris connaissance des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 décisions 2024/071 à 2024/120)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19H40
ice-Président du Conseil
égartemental du Nord
Hôtel de Ville - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66