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Déliberation - 1886042
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - 1886042)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de
Saint-Lumine-de-Clisson
Loire-Atlantique
Avis CM du 30 janvier 2025 Page 1 sur 2
COMMUNE DE ST LUMINE DE CLISSON
Mme Janik RIVIERE, Maire
aux membres du conseil municipal
_______________________________________
OBJET : convocation au conseil municipal du 30 janvier 2025.
Madame, Monsieur, chère (ou cher) collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira salle du Conseil, le jeudi 30 décembre 2025 à 20h.
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
ORDRE DU JOUR
I. DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
II. MOYENS GENERAUX
1. Avancement de grade
2. Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi
3. Mise à jour du tableau des effectifs
III. CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT URBAIN
4. Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification N°1 du PLU
5. Mise aux normes et sécurisation des bâtiments communaux : demande de subvention
IV. FINANCES
6. Ouverture de crédits avant le vote du budget principal 2025 : budget général de la commune
7. Solidarité avec la population de Mayotte
V. ENFANCE
8. Signature de la convention d’objectifs et de financement du poste de coopération dans le cadre de la CTG
VI. INTERCOMMUNALITE
9. Approbation de la convention de groupement entre CSMA et les communes pour la coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés Avis CM du 30 janvier 2025 Page 2 sur 2
10. Avenant n°1 à la convention entre Clisson Sèvre et Maine Agglo et la commune de Saint-Lumine-de-Clisson concernant la mise à disposition du service « Conseil en Energie Partagé » de CSMA
A St Lumine de Clisson, le 23 janvier 2025.