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Acte - convoc SIPPEREC
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Acte - convoc SIPPEREC)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
Virperec CONVOCATION
des membres du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication dont le siège social est situé Tour Lyon Bercy 173/175 rue de Bercy - CS 10205 - 75588 - Paris Cedex 12
Affaire n°1
Affaire n°2
Affaire n°3
Affaire n°4
Affaire n°5
Affaire n°6
Affaire n°7
Affaire n°8
Affaire n°9
Affaire n°10
Affaire n°11
Affaire n°12
Affaire n°13
Affaire 14
Affaire 15
SEANCE DU COMITE DU SIPPEREC
DU JEUDI 20 JUIN 2024 À 10 HEURES
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du comité du 21 mars 2024
Compte-rendu des attributions exercées par le Président par délégation du comité syndical.
Election du (de la) 7ème Vice-Président(e).
Désignation d'un représentant du SIPPEREC au Conseil d'administration de la SEM SIPEnR
Compte de gestion du receveur, compte administratif de l'exercice 2023 et affectation du résultat.
Budget annexe de la régie Gényo : Compte de gestion du receveur, compte administratif de l'exercice 2023 et affectation du résultat.
Budget supplémentaire de l'exercice 2024.
Budget annexe de la régie Gényo : Budget supplémentaire de l'exercice 2024.
Modification de la gestion de la régie d'avance du SIPPEREC.
Charte de déontologie pour les agents et les élus du SIPPEREC.
Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux pour l'année 2023.
Bilan d'activité de la convention de partenariat avec EDF et Enedis pour l'exercice 2023.
Révision à la hausse des enveloppes communales 2024.
Bilan du contrôle relatif aux incidents de coupures électriques notifiés au SIPPEREC pour l'exercice 2023.
Contrôle in situ mené sur 104 postes de distribution publique de la concession électricité.
Projet de géothermie sur les communes de Fontenay-aux-Roses, Sceaux et Bourg-la- Reine : lancement d'une délégation de service public en vue de son attribution à la Société publique locale « GéoSud92 ».
Tour Lyon Bercy - 173-175 rue de Bercy - CS 10205 - 75588 PARIS CEDEX 12 Affaire 16
Affaire 17
Affaire 18
Affaire 19
Affaire 20
Prise de participation du SIPPEREC au capital de la SEM Essonne Energies.
SEM SIPENnR : rapport d'activité de l'exercice 2023.
Bilan d'activité du SPASER pour l'année 2023.
Affaire de personnel.
Adhésion de la commune de Noisy-le-Grand au SIPPEREC au titre de la compétence
« développement des énergies renouvelables ».
Questions diverses.
Calendrier.
Affichée le
Le Maire
Tour Lyon Bercy - 173-175 rue de Bercy - CS 10205 - 75588 PARIS CEDEX 12