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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onet-le-Château.
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Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
4 UT
US
Onet-le-Château
BE»
377
616
&
TU tions sur ce plan sont indicatives, le SMICA ne
528
le en cas de défaut de fiabilité. 20/03/2024
BC n° 575
922 m?
LÉGENDE
[sm((Ca]
Servitude de cour commune :
Dimensions :
- longueur : sur le inéaire de la limite séparative
- largeur : 5,50 m, relativement aux prospects
Servitude de surplomb :
Servitude liée à la saillie de la comiche en plancher haut RdC
Dimensions :
- longueur : sur le linéaire de la limite séparative
- largeur : 0,15 m (largeur de la corniche)
Servitude liée à la saillie d'un ensemble de balcons jumelés (Niveaux R+1 à R+2/R+3)
Dimensions :
- longueur : 8,40 m
- largeur : 1,30 m en saillie du nu extérieur de la façade du bâtiment
Servitudes de tour d'échelle et de vue :
Dimensions :
- longueur : sur le inéaire de la limite séparative
- largeur : 5,50 m
Fonds propriété privée augmenté de la partie de
parcelle communale à céder (BC n° 576p)
1
Fonds propriété commune
Rue des Epinettes - parcelle BC n° 576