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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Logement,
PROJETS DE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2024
074 – Désignation du secrétaire de séance
075 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2024
076 – Décisions de Monsieur le Maire
077 - Composition des commissions municipales : remplacement de certains membres
078 - PLU 3 : procédure de modification
079 - Déclassement d’un bien public : Avenue de l’Europe
080 - Cession d’immeuble Avenue de l’Europe
081 - Cession du 165 rue Auguste Potié
082 - Convention de mise à disposition temporaire de terrains communaux à la MEL dans le cadre des travaux de l’Eurovéloroute EV5
083 - AMELIO, modification des conditions de versement de l‘aide communale (prise en compte de la caisse d’avance)
084 - Contrat de Ville et des Solidarités (CVS) 2024-2030
085 - Budget 2024 – subventions aux associations
086 - Tarifs de location des salons de l’espace Beaupré
087 - Tarifs de location de l’Espace Ludomaguylepetit
088 - Tarif de location de la salle de l’espace Maison Bleue
089 - Ecoles privées - Forfait communal
090 - Adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité proposé par l’UGAP
091 - Dérogation au repos dominical (2025)
092 - Régime indemnitaire du cadre d’emploi des techniciens territoriaux : mise à jour des plafonds
093 - Ville d’Haubourdin – Création de postes
094 - Ville d’Haubourdin : création d’un emploi et autorisation de recrutement dans le cadre du dispositif adulte-relais – contrat d’adulte relais – médiateur santé
Questions diverses