Ordre du Jour - ODJ 7

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Ordre du Jour - ODJ 7 Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune d'Haubourdin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 7)Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Justice et droit, Annexe

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2024

ORDRE DU JOUR

027 - Désignation du secrétaire de séance

028 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 février 2024

029 – Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal

030 - Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L 2122-22 du CGCT – Ajout des points 2 et 30

031 - Composition des commissions municipales : remplacement de certains membres et représentation de la commune dans les établissements de coopération intercommunale et autres organismes

032 - Budget 2024 – Subventions aux associations - Attribution

033 - Passeport loisirs – Montant de la bourse

034 - Ville d’Haubourdin - Règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs 2-10 ans du mois d’août

035 - Tarifs des accueils extrascolaires 2-10 ans du mois d’août

036 - Ville d’Haubourdin - Règlement intérieur - Lieu d’Accueil et de Loisirs de Proximité (LALP) –

11 à 17 ans

037 - Tarifs Lieu d’Accueil et de Loisirs de Proximité de l’espace jeunes

038 - Tarifs des ateliers culturels

039 - Règlement intérieur des ateliers de pratiques artistiques

040 - Tarifs – école de musique Paul Dallenne

041 - Mise en œuvre du Règlement Européen de Protection des Données (RGPD) – Mutualisation – Création d’un service métropolitain mis à disposition – Adhésion de la ville d’Haubourdin

042 - Mise à disposition du service de « conseil en énergie partagé/économe de flux » proposé par la Métropole Européenne de Lille

043 - Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du domaine public – ajout d’un tarif de foodtruck temporaire régulier

044 - Personnel municipal – Ville d’Haubourdin – instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG59

045 - Ville d’Haubourdin - Suppression de postes

046 - Ville d’Haubourdin - Création de postes