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Compte-Rendu - Ordre du jour du 11 octobre 2021
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du 11 octobre 2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Institutions publiques,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 OCTOBRE 2021
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Projet de Pacte de Gouvernance de Pays de Montbéliard Agglomération - Avis
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Taxe d’aménagement de la Ville de Montbéliard – Modification du taux
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Propriété ancien LIDL – Petite-Hollande / Coteau Jouvent – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier
Doubs Bourgogne Franche-Comté – Avenant n°1
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Locaux commerciaux Centre des Hexagones – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Doubs
Bourgogne Franche-Comté – Avenant n°1
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Cession d’une propriété sise 3 rue Goguel aux Consorts DJOUDER
M. Alexandre GAUTHIER 6- Diplôme d’Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques STAPS à Montbéliard (DEUST) – Avenant à la
convention de partenariat
M. Alexandre GAUTHIER 7- Tarification – Année 2021 - Actualisation
Mme Christine SCHMITT 8- Lumières de Noël 2021 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Signature du contrat
Mme Christine SCHMITT 9- Illuminations de Noël 2021 - 2024 – Lot n°3 – Avenant n°1 – Société TSE
M. Philippe DUVERNOY
M. Rémi PLUCHE
10- Délégations de Services Publics – Rapports d’activité –
Année 2020
10.1 Fourrière automobile / S.A. NEDEY
10.2 Chauffage urbain / DALKIA
M. Philippe TISSOT 11- Musées de Montbéliard – 13ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard
Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre
Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences,
l’Université de Franche-Comté et les associations
étudiantes « AE UTBM » et « Mosel’Adio »
M. Philippe TISSOT 12- Musées de Montbéliard – Demande de subvention au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et
de l’Innovation – Inventaire et numérisation des collections - 2 -
de sciences naturelles – Année 2022
M. Philippe TISSOT 13- Musées de Montbéliard – Demandes de subventions à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et à la Région
Bourgogne Franche-Comté – Année 2022
M. Philippe TISSOT 14- Festival des 4 Saisons 2021 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville
de Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 15- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale
– Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 16- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 17- Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers
M. Christophe FROPPIER 18- Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2022 – Avis du Conseil
Municipal
M. Eddie STAMPONE 19- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022
M. Eddie STAMPONE 20- Décision Modificative n°2 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 21- Autorisations de Programme - Ajustement
M. Eddie STAMPONE 22- Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget Principal 2021
M. Eddie STAMPONE 23- Admissions en non valeur des titres irrécouvrables – Budget annexe du service public des cimetières 2021
M. Eddie STAMPONE 24- Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un centre de ressources enfance et
adolescence (IME et EEAP)
M. Eddie STAMPONE 25- Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un centre de ressources enfance et
adolescence (ESAT)
M. Eddie STAMPONE 26- Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un centre de ressources enfance et
adolescence (SESSAD)
M. Eddie STAMPONE 27- Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’une Maison d’Accueil Spécialisée
M. Eddie STAMPONE 28- Création d’un centre culturel en centre-ville (tranche 2 – aménagement du bâtiment sis 18 rue de Velotte) –
Demande de subventions
M. Eddie STAMPONE 29- Marché n°2018-046 « Accès Internet asymétriques non - 3 -
garantis professionnels » - Avenant n°1 - Transfert
M. Eddie STAMPONE 30- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne « Webenchères »
M. Eddie STAMPONE 31- Responsabilité Civile – Indemnisation sinistre MARFINA PAYS DE MONTBELIARD
M. Eddie STAMPONE 32- Personnel communal – Convention de mise à disposition d’un temps assistante socio-éducative du service social du
Centre Communal d’Action Sociale auprès de la Ville de
Montbéliard
M. Eddie STAMPONE 33- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 34- Associations – Adhésion – Année 2022
M. Rémi PLUCHE 35- Contrat de fourniture de vapeur de l’usine d’incinération – Chauffage urbain - Avenant
Questions diverses