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Compte-Rendu - Ordre du jour du 31 mai 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du 31 mai 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 MAI 2021
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Opposition au transfert de la compétence ‘Plans Locaux d’Urbanisme » à Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Démolition de 58 logements situés au 1 rue du
Petit-Chênois - Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Démolition partielle de 20 logements situés aux
6-10 rue Ravel et 37 garages - Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Propriété 2, rue de Bethoncourt – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs
Bourgogne Franche-Comté
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Rue Armand Bloch / Rue Jacques Foillet – Convention pour transfert de la voirie et de l’éclairage public dans le
patrimoine communal avant incorporation dans le domaine
public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Modification du dossier de réalisation – Passerelles -
Rétrocessions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Bilan de l’action foncière – Année 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Salles municipales – Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques
dans le cadre de la campagne électorale – Elections
départementales et régionales
M. Eddie STAMPONE 10- Compte de Gestion – Année 2020 – Budget Principal - Approbation
M. Eddie STAMPONE 11- Compte de Gestion – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
M. Eddie STAMPONE 12- Compte Administratif – Année 2020 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 13- Compte Administratif – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières - 2 -
M. Eddie STAMPONE 14- Compte Administratif – Année 2020 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 15- Compte Administratif – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 16- Tarification – Année 2021 - Actualisation
M. Eddie STAMPONE 17- Création d’une restauration scolaire au Foyer Domon – Actualisation du plan de financement prévisionnel
M. Eddie STAMPONE 18- Remplacement de l’éclairage du Théâtre – Demandes de subventions
M. Eddie STAMPONE 19- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2021 –
Ajustement d’un plan de financement
M. Eddie STAMPONE 20- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2021 – Demande de subventions
M. Eddie STAMPONE 21- Convention Régionale de Cohésion Urbaine et Sociale (CRECUS) – Signature de l’avenant n°3
M. Eddie STAMPONE 22- Syndicat Intercommunal de l’Union – Modification du périmètre – Retrait des communes d’Ornans et
d’Orchamps-Vennes
M. Eddie STAMPONE 23- Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec la Préfecture du Doubs
M. Eddie STAMPONE 24- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 25- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2021
M. Alexandre GAUTHIER 26- Rentrée scolaire 2021 – Fusions d’établissements scolaires
M. Alexandre GAUTHIER 27- Subventions aux associations – Année 2021 • ASCAP
• AS Natation
M. Alexandre GAUTHIER 28- Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2021 / 2022
M. Alexandre GAUTHIER 29- Centre aquatique René Donzé – Mise à jour du règlement intérieur et des tarifs
M. Alexandre GAUTHIER 30- Conventions de partenariat – Sportifs de haut niveau
M. Alexandre GAUTHIER 31- Signature de deux conventions Ville / CAF – Appel à projets Fonds Publics et Territoires 2021
M. Alexandre GAUTHIER 32- Unité d’enseignement pour enfants déficients auditifs – Signature d’une convention avec le Centre d’Education
pour Enfants Déficients Auditifs (CEEDA) - 3 -
Mme Christine SCHMITT 33- Lumières de Noël 2021 – Demandes de subventions
M. Philippe TISSOT 34- Musées de Montbéliard – Plan de récolement décennal II (2016-2025)
M. Christophe FROPPIER 35- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des façades et enseignes commerciales –
Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 36- Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers
M. Rémi PLUCHE 37- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier
un Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Gilles MAILLARD 38- Programme d’éclairage public 2021 – Subvention SYDED
Questions diverses