Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Del230916 09 Subventions associations
Déliberation - del220917 05 Versement subventions associations
Déliberation - Del251108 12 Subventions associations
Déliberation - del230401 06 Vote subventions 2023
Déliberation - del261009 12 Borne incendie
Déliberation - del261009 13 Vehicule DGS
Déliberation - del261009 07 Placement compte a terme
Déliberation - del260626 12 Subventions associations
Déliberation - Del240622 10 Subventions associations
Déliberation - Del250315 05 Subventions exceptionnelles associati
Déliberation - del261009 06 Subventions associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Domérat.
Lien du pdf (Déliberation - del261009 06 Subventions associations)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de
l'ALLIER
Arrondissement de
MONTLUCON
COMMUNE
de DOMÉRAT
Nbre de conseillers
municipaux en exercice : 29
Présents à la séance : 23
Votants : 28
Date de l'affichage de la
convocation :
2 octobre 2026
Date de l'affichage à la
porte de la Mairie de la liste
des délibérations :
14 octobre 2026
OBJET : Déblocage crédits
réservés et subventions
exceptionnelles.
261009-06
MERAT
MERAT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le neuf octobre, à 17 heures 30,
le conseil municipal de la commune de DOMÉRAT, assemblé au lieu
habituel de ses séances, au nombre de vingt-trois, en session
ordinaire, sous la présidence de monsieur Marc Malbet, maire, en
suite de la convocation faite par monsieur le maire de ladite
commune, le 2 octobre 2026.
Présents : Mr MALBET..Mme CHIROL..Mr LEFEBRE.. Mme
JOUANNIN..Mr DUMONTET..Mme SOUCHE..Mr ALADENISE..Mmes
LESCURE..BONNEAU..Mr STAFFETA..Mmes CHAPON..LAFAYE..Mrs
VIEILLARD..GUILLAUMIN..LARDY..SOULIER..MAIMON..Mmes
CONSTANTY..LACHAUME..Mr BERTHELIER..Mmes DUPUIS.
LEROUX...Mr GERMAIN.
Secrétaire de séance : Mme LACHAUME.
Absent excusé : Mr SKOBE.
Ayant donné mandat de procuration : Mme Aurat à Mme Chirol,
Mme Vaury à Mme Constanty, Mr Le Goux à Mme Leroux, Mr
Dequaire à Mr Berthelier, Mme Daigneau à Mme Dupuis.
CLLLLZT
Le procès-verbal de la séance du 26 juin 2026 est approuvé (date de
publication : 14 octobre 2026).
CLLLLEZ]
ILest rappelé à l'assemblée sa délibération du 29 avril 2026 relative
au vote des subventions allouées aux associations.
Considérant que :
- Le club des chiffres et des lettres à l’occasion de leur 14è"°
tournoi national,
Le comité des fêtes, dans le cadre de l’organisation de leurs
manifestations,
Le chant des fuseaux (4è"e couvige),
Amicale canine (subvention fonctionnement),
- _ Domérat Vélo club (subvention fonctionnement),
- Amitié nature (sentiers de Bacchus),
- ASD (subvention fonctionnement), - Sport mécanique domératois (brocante),
- Pétanque domératoise (participation championnat équipe vétérans),
- _Ilets sport Montiuçonnais (participation championnat athlète domératoise),
- Rallye 4L Trophy (équipages domératois),
- Sinistrés incendies.
ont réalisé ou sont en passe de réaliser les évènements annoncés lors de leur demande
de subvention,
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l'attribution des subventions
complémentaires suivantes :
- Club des chiffres et des lettres : 800 €,
- Comité des fêtes : 10 000 €,
= Le Chant des fuseaux (4è"€ couvige) : 500 €,
- Amicale canine (fonctionnement) : 200 €,
- _ Domérat Vélo Club (fonctionnement) : 500€,
- Amitié nature (sentiers de Bacchu) : 4000 €,
- ASD:20000€,
- Sport mécanique domératois (brocante) : 410 €,
- Pétanque domératoise (participation championnat) : 500 €,
- _Ilets Sports Montluçonnais (participation athlète domératoise) : 300 €,
- _ 4L Trophy (équipages domératois) : 600 €,
- Sinistrés incendies : 5 000 €.
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité,
APPROUVE le versement des subventions conformément aux propositions du maire ci-
dessus reproduites.
Pour extrait conforme au
registre, légalement signée par :
Marc MALBET, Marie LACHAUME,
7 Maire de Domérat. Secrétaire de séance.
Date de publication sur le site internet : 14 octobre 2026