Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Del230916 09 Subventions associations
Déliberation - del220917 05 Versement subventions associations
Déliberation - del260626 12 Subventions associations
Déliberation - Del251108 11 Autorisation Inv 2026
Déliberation - Del251108 17 Avis ouverture Holding Laurie
Déliberation - Del240622 10 Subventions associations
Déliberation - Del251108 19 Convention Phoenix
Déliberation - Del251108 00 Rapport commission
Déliberation - Del251108 15 EP SDE03
Déliberation - del221022 03 Subvention exceptionnelle et deblocag
Déliberation - Del251108 12 Subventions associations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Domérat.
Lien du pdf (Déliberation - Del251108 12 Subventions associations)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
Département de
l'ALLIER
Arrondissement de
MONTLUCON
COMMUNE
de DOMÉRAT
Nbre de conseillers
municipaux en exercice : 28
Présents à la séance : 18
Votants : 27
Date de l'affichage de la
convocation :
31 octobre 2025
Date de l'affichage à la
porte de la Mairie de la liste
des délibérations :
14 novembre 2025
OBJET : Déblocage crédits
réservés (Amitié nature,
ASD, ASM, CMRE, CCLD,
Comité des fêtes, Sport
mécanique, Tennis club) —
Subventions exceptionnelles
{(Sénior’s club, Pétanque).
251108-12
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le 8 novembre à 10 heures,
le conseil municipal de la commune de DOMÉRAT, assemblé au lieu
habituel de ses séances, au nombre de dix-huit, en session
ordinaire, sous la présidence de madame Pascale LESCURAT, maire,
en suite de la convocation faite par madame le maire de ladite
commune, le 31 octobre 2025.
Présents : Mme LESCURAT.Mr DE SOUSA..Mme JOUANNIN..Mr
BOY..Mme PIRES..Mr DUFLOUX..Mme BERGERON..Mrs LIMOGES...
HAMELIN..Mmes COULANGEON..BRUNET..BERRUER..Mrs
PINHEIRO..OSTERTAG..Mmes DUCEAU..Mr LEFEBRE.. Mme
CLEMENSAT..Mr DEQUAIRE.
Absent : Mr DELEAU.
Secrétaire de séance : Mr LIMOGES.
Ayant donné mandat de procuration : Mme DELERIS à Mme
BERRUER, Mme FAUCHARD à Mr LIMOGES, Mme LAFAYE à Mr BOY,
Mr LUQUET à Mr PINHEIRO, Mme MATHIAUD à Mme LESCURAT,
Mr RICHOUX à Mr DUFLOUX, Mme CHIROL à Mr DE SOUSA, Mme
AURAT à Mr LEFEBRE, Mme PETIT à Mme BERGERON.
2 QD QD D
Le procès-verbal de la séance du 10 juillet 2025 est approuvé (date
de publication : 14 novembre 2025).
Q A D QU
Il est rappelé à l'assemblée sa délibération du 12 avril 2025 relative
au vote des subventions allouées aux associations.
Considérant que :
- Le club des chiffres et des lettres dans le cadre de l’organisation
de leur 132€ tournoi national le 21 septembre 2025,
- Le collectif à la mémoire de la 2°" République Espagnole a
fourni tous les documents budgétaires et financiers relatifs à sa
Le| {3 NOV. 202
Contrôle de légalité FAST
demande de subvention de fonctionnement,
- Le comité des fêtes pour l’organisation de ses manifestations,
- L’Amicale Sportive Montluçonnaise dans le cadre de
l’organisation de la course « La Domératoise » le 5 octobre
2025,
- Amitié nature dans le cadre de l’organisation de la corrida,
…f L'ASD dans le cadre de la convention signée avec la ville de Domérat,
Le Sport mécanique domératois dans le cadre de l’organisation de sa brocante
le 6 juillet 2025,
Le tennis club, dans le cadre de l’organisation de leur tournoi adultes du 29 août
au 13 septembre 2025,
Le Sénior’s club dans le cadre de l’organisation de la 10°"€ Randomérat le 16
novembre 2025,
La Pétanque domératoise pour leurs participations à deux championnats
(séniors et vétérans),
ont réalisé ou sont en passe de réaliser les évènements annoncés lors de leur
demande de subvention,
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l'attribution des subventions
- complémentaires suivantes :
Club des chiffres et des lettres (13°"° tournoi national) : 800 €
CMRE (subvention fonctionnement) : 180 €,
Comité des fêtes (manifestations) : 11 000 €,
ASM (course « La Domératoise) : 500 €,
Amitié nature (corrida) : 1 000 €
ASD (subvention fonctionnement) : 80 000 €
Sport mécanique domératois (brocante) : 410 €,
Tennis club (tournoi adultes) : 400 €,
Sénior’s club (10è" Randomérat) : 500 €,
Pétanque domératoise séniors et vétérans (championnats de France) : 1 000 €
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité des votants (Mme Berruer
ne prenant pas part au vote pour le CCLD et Mr Hamelin pour l’ASM cyclo),
FAIT siennes les propositions de madame le maire ci-dessus exposées et AUTORISE
le versement des dites subventions.
Pour extrait conforme au
registre, légalement signée par :
Pierre LIMOGES,
/
/
, C Secrétaire de seance.
Date de publication sur le site internet : 14 novembre 2025