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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Déliberation - 1695821935 deliberation 202347)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
MAIRIE DE SARDENT Een Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le
Budget : PRINCIPAL RUES FT F :
ID : 023-212316806-20230921-202347-DE
Obiet : DECISION MODIFICATIVE Exercice 2023 Virement de crédits du 21/09/2023 don Pontarion
Délibération n°2023/47
L'an deux mil vingt-trois, le 21 septembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SARDENT dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de monsieur Thierry GAILLARD, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 15/09/2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 13
Etaient présents : MMES Joëlle FAUCONNET, Patricia ANGELINI, Angélique THELIOL, Fanny CADILLON- LAPORTE, Christelle BAUMET, Sandra TERRACOL, MS GAILLARD Thierry, AUGUSTYNIAK Jérôme, DUGUET Pierre, David CHASSAGNE, Christian GAUTHIER, Jérôme CANDORET, Pascal LESOUPLE Était absent et excusé : M Régis GUYONNET
Secrétaire de séance : Mme Christelle BAUMET
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité :
- Valide la décision modificative comme présentée
CHEN IOTR SMIC |
e #1 4 4 : |
Dépenses imprévues 022 1 000,00
Autres subventions exceptionnelles 6748 1 000,00
Fait et délibéré en Mairie,
Pour copie conforme
En Mairie, le 21/09/2023
Publié, le 27/09/2023
Transmis, le 27/09/2023
Certifié exécutoire
Le Maire, Thierry SALLARE La secrétaire de séance, Chrsitelle BAUMET
&
Signé par : Thierry GAILLARD
Date : 27/09/2023
Qualité: Maire
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