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Déliberation - 85DELIB09032026 Subventions AUX Associations
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Pont-Saint-Pierre.
Lien du pdf (Déliberation - 85DELIB09032026 Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 17/03/2026
Reçu en préfecture le 17/93/2026
Pubié te AS 3 | Loic
ID : 027-212704704-20260309-85DELIB09032026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE PONT-SAINT-PIERRE
SEANCE DU 09 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le neuf mars à vingt heures trente, le conseil municipal de Pont-Saint-
Pierre, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Mme LAVIGNE COURTEUX Valérie, Maire.
Date de convocation : le 02 Mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de conseillers votants : 8
Etaient présents : Mrs LEVACHER Philippe, HEBERT Philippe, Adjoints ;
Mmes GALLIENNE Véronique, DUHO Christelle, Mrs DURIEZ, AMELOT Eric, POINTEL Christian.
Absents: Mmes PAEME Yveline, CAMPSERVEUX Anna, ROUSSETTE Stéphanie, SIZAIRE-
LECLERCQ Sonia, Mr FARCY Patrick
Secrétaire de séance : Mr DURIEZ René
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Mme le Maire présente un état des subventions qu’elle propose d’accorder aux associations,
au titre de l’année 2026. Elle propose de mettre en attente, sur le compte des subventions
diverses (S.D.}), les subventions de quatre associations :
VOTE VOTE
ASSOCIATIONS (65748) 2025 2026
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS 330 S.D. 330
AMICALE LAIQUE 410 470
ANDELLE NATATION 490 500
ARC CLUB DE L'ANDELLE 820 820
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE ROMILEY 100 100
BIBLIOTHEQUE POUR TOUS 900 900
BIBLIOTHEQUE ECOLE 180 180
CERCLE PHILATELIQUE 825 830
CERCLE D'ESCRIME 850 860
COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE 2700 2700
ASSOCIATION LA BELLE EPOQUE 280 300
LA CROIX ROUGE 50 50 Envoyé en préfecture ie 17/63/2028
Reçu en préfecture le 17/03/2026
Publié le AY Ce>73 | Lole
ID : 627-212704704-20260309-85DELIB09032026-DE
STUDIO SPORTS 1000 1000
AGORA LE RASED 400 400
ORCHESTRE D'HARMONIE 250 250
RAS ROMILLY SUR ANDELLE 50 50
LES RESTAURANTS DU COEUR 1500 1500
RPEC FOOTBALL 8000 8000
TENNIS CLUB 950 1000
SECOURS CATHOLIQUE 50 50
SECOURS POPULAIRE 50 50
S.PA. 175 S.D. 175
L'OUTIL EN MAINS 200 100
ASSOCIATION HAUGR 50 100
LES FRANCS TIREURS S.D. 250
L'ARBRACHAT 200 100
LES AMIS DU CHATEAU DE PONT ST PIERRE 200 300
CHORALE CHANTS DE l'EURE 140 150
LES AMIS DU PATRIMOINES DE PONT-ST-PIERRE 200
SUBVENTIONS DIVERSES 250 2040
TOTAL 21400 23000
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’allouer les subventions ci-dessus aux associations.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Le Maire — Valérie LAVIGNE COURTEUX
85DELIB09032026