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Compte-Rendu - CR CM 18 juillet 2017
Procès Verbal - PV CM du 8 juillet 2025
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
SA
Procès-Verbal Réunion
du
Conseil
Municipal
NOVALAISE
le mardi
08
juillet
2025
— 20H00
entre
lac
—
nd
ME
etmontagne
Sous
la
présidence
de
Madame
Claudine
TAVEL
Lieu
: Salle
du
Conseil
Municipal
/
MAIRIE
Bâtiment
les Marronniers
Présents : CORMIER
Claire
- CUCCURU
Isabelle
- DUPRAZ
Fabien
- EHNY
Richard
—
FLEURET
Anaïs
- GARDET
Catherine
—
MARCHAIS
Marie-Lise
- PLOUZEAU
Alain
- TAIN
Daniel
- WDOWIAK
Monika
— WROBEL
David.
Excusés
: CHARPINE
François
(pouvoir
à
D.WROBEL)
-
MANSOZ
Carine
(pouvoir
à
M.WDOWIAK)
-
MANTEL
Frédéric
(pouvoir
à C.TAVEL).
Secrétaire
de
séance
:
Richard
EHNY
En
exercice
:15
Quorum:8
Présents
: 12
Absents
: 3
Nombre
de
Pouvoirs
: 3
ORDRE
DU
JOUR
de
la SEANCE
Présentation
par
Monsieur
Maurice
SIMON
d’un
projet
de
mosaïque
dans
l'Eglise
St Jean
Baptiste.
I
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1.1
Arrêt
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2025
12
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et conseiller
délégué
1.3
Etat
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
il
FINANCES
IT
Travaux
mobilité
douce
&
aménagements
de
sécurité
-
Route
de
Marcieux/Route
du
Col
de
l’Epine
: attribution
du
marché
de
travaux
11.2
Liaison
douce
centre-bourg
- hameau
des
Bottières
: attribution
du
marché
de
travaux
11.3
Salle
polyvalente
: avenant
maîtrise
d'œuvre,
suite
chiffrage
phase
APD
11.4
Subvention
2025
pour
le festival
La
Belette
Festival
organisé
par
les Gosses
du
Lac
il
URBANISME
HZ
Etat sur les
PC
/
DP
/ CU
IV
RESSOURCES
HUMAINES
IV.1
Modification
du
tableau
des
emplois
: création
poste
rédacteur
suite
nomination
promotion
interne
2025
v
JUMELAGE
Novalesa
/ Novalaise
Approbation
du
jumelage
/ cérémonie
du
jumelage
du
14
septembre
2025
VI
INFORMATIONS
Mairie
-
139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Madame
le Maire
accueille
Monsieur
Maurice
SIMON,
mosaïste,
pour
la présentation
d’un
projet
de
mosaïque
dans
l’Eglise
St Jean
Baptiste.
Monsieur
Maurice
SIMON
habitant
de
la
Commune
propose
de
réaliser,
bénévolement,
une
fresque
en
mosaïque
dans
le
chœur
au
fond
de
l’église.
Un
avis
positif
a été
rendu
par
les
arts
sacrés
pour
cette
réalisation.
Après
présentation
par
Monsieur
Maurice
SIMON,
Madame
le
Maire
a
demandé
l'avis
des
conseillers
sur
ce
projet.
L'ensemble
des
membres
est
enthousiasmé
par
cette
proposition.
Madame
le
Maire
informe
qu’il
faudra
financer
les
matériaux
nécessaires
à cette
œuvre,
elle
remercie
vivement
Maurice
SIMON
pour
l'intention
qu'il
porte
à
sa
commune
natale.
I
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
lL
Arrêt
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2025
Madame
le
Maire
informe
que
le
projet
de
procès-verbal
a
été
adressé
aux
conseillers
municipaux,
le
18
juin
2025.
Aucune
remarque
n’a
été
formulée.
Madame
le
Maire
propose
d'arrêter
ce
procès-verbal
et
invite
la secrétaire
de
séance
à
le signer.
VOTE
Pour:15
Contre:0
Abstention
: 0
Total
: 15
1.2
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et
conseiller
délégué
e
Transition
énergétique
/ numérique
— Alain
PLOUZEAU
o
Dernière
phase
des
travaux
de
modernisation
éclairage
public:
validation
du
SDES
concernant
le
dossier
de
subvention
avant
commande
des
travaux.
Madame
Cuccuru
signale
un
dysfonctionnement
de
l'éclairage
Chemin
des
Giffards.
Monsieur
Plouzeau
informe
que
c’est
en
cours
de
résolution.
e
Economie
locale
et
développement
durable
—
Marie-Lise
MARCHAIS
o
Aides
à
l’embellissement
et
aux
travaux
pour
les
commerces
: En
attente
de
réunion
; la
commission
se
réunira
à
la
rentrée.
o
Mobilité
METROPOLE
SAVOIE : travaux
SERM
(Service
Express
Régional
Métropolitaine)
en
cours
de
réflexion.
L'ensemble
des
Communautés
de
Communes
ainsi
que
les
différents
acteurs
impliqués,
collaborent
à
l'élaboration
de
stratégies
visant
à
diversifier
les
modes
de
transport
sur
le
territoire
de
l’Avant
Pays
Savoyard.
e
Associations
/ animations
- Mobilité/
Espaces
Verts
Fabien
DUPRAZ
o
Associations/Animations
“Planning
et
rotations
des
associations
pour
l’année
à venir
en
cours
de
travail
“Fête
de
la
musique:
belle
solidarité/engagement.
Remerciements
aux
associations
et
aux
élus
présents
et
à venir
pour
les festivités
du
14 juillet.
“Festivités
du
14
juillet:
brocante,
course
cycliste,
groupe
folklorique
du
Mexique,
défilé
chars,
défilé
des
pompiers,
feu
d'artifice
et
soirée
dansante.
“
Accueil
des
nouveaux
habitants
le 5 septembre.
“
Forum
des
associations
le
samedi
6 septembre.
Mairie
—
139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Culture
/ Bibliothèque
/
inclusion
/ Jeunesse
Oo oO
Fête
des
beaux
jours
et
inauguration
de
la
boîte
à
livres
:un
collectif
se
propose
pour
faire
vivre
et
gérer
la
boîte
à
livres
et
jeux
Place
des
4
saisons.
La
remise
des
cartes
aux
jeunes
électeurs
a
eu
lieu
le
vendredi
27
juin.
Jumelage
Novalesa
:8
personnes
ont
rejoint
le
Comité
de
jumelage.
Un
char
décoré
sur
le
thème
Franco-talien
sera
présent
le
14 juillet
pour
annoncer
le
jumelage.
Une
prochaine
réunion
est
prévue
fin
juillet.
Bibliothèque
:réunion
prévue
le
19
septembre
pour
le
projet
d'évolution
avec
le
CAUE.
Urbanisme/voirie
et
réseaux
—
David
WROBEL
Oo Oo
Travaux
Route
de
Marcieux/Col
de
l’Epine
:travaux
réfection
des
réseaux
réception
ce
jour,
reste
2
semaines
de
travaux
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs.
Recensement
des
chemins
communaux
et
ruraux
achevé,
présentation
en
septembre.
Voirie
:Retour
d’expérimentions
sens
unique
Chemin
de
Tardevaix,
non
satisfaisant
pour
la
majorité
des
riverains.
Abandon
du
sens
unique,
mise
en
place
limitation
à
30km/h,
priorité
aux
véhicules
montants
et
refuges
pour
permettre
les
croisements.
Rénovation
salle
polyvalente
:réunion
prévue
pour
la
phase
avant-projet
définitive.
Travaux/Patrimoine
bâti
et
naturel
— Claudine
TAVEL
O
Parcs
de
détente
:l’ouverture
des
plages
surveillées
a eu
lieu
le
samedi
14
juin,
journée
complexe
et
difficile,
en
raison
des
fortes
chaleurs
et
du
flux
important
de
personnes
dès
ce
premier
jour,
accompagné
d’actes
d’incivilités.
Madame
le
Maire
a
aussitôt
sollicité
Madame
la
Secrétaire
Générale
de
la
Préfecture
pour
obtenir,
pour
la
suite,
des
renforts
de
gendarmerie.
Dès
le
deuxième
week-end,
un
dispositif
important
a
été
mis
en
place,
ce
qui
a
permis
de
réguler
la
situation
pour
les
week-ends
suivants.
Madame
le
Maire
et
le
Président
de
la
CCLA
ont
également
été
conviés
par
le
Directeur
de
cabinet
de
la
Préfecture,
à
une
réunion
avec
les
personnes
concernées
du
Lac
du
Bourget.
Madame
le
Maire
précise
que
de
nombreux
sites
ont
été
également
pris
d'assaut
au
niveau
départemental
comme
national.
Elle
tient
à
remercier
les
services
de
la
préfecture
pour
l’écoute
et
les
renforts
déployés
(gendarmes,
Douanes...)
Travaux
Espace
Pré
Saint
Jean
:Le
préau
est
installé,
la
pelouse
sera
réensemencée
à
l'automne.
Travaux
la
Fatta
:L'élévateur
PMR
est
en
place,
il reste
la
mise
en
place
de
quelques
barrières
et
le
remplacement
des
luminaires.
Etat
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
Réception
de
DIA
- Décision
de
ne
pas
exercer
le
droit
de
préemption
sur
les
biens
suivants
:
e
DIA
Maître
COTTAREL
Bâti
Chemin
des
Laurelles
e
DIA
Maître
BOBINEAU
Bâti
Route
du
11
novembre
43
e
DIA
Maître
DA
SILVA
Bâti
Route
du
Collomb
e
DIA
Maître
MAISONNIER
Bâti
Route
du
Col
de
l’Epine
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
-
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Il
FINANCES
11
Travaux
mobilité
douce
&
aménagements
de
sécurité
—
Route
de
Marcieux/Route
du
Col
de
l’Epine
:
attribution
du
marché
de
travaux
Madame
le
Maire
rappelle
la
décision
de
sécurisation
de
la
Route
de
Marcieux
et
Route
du
Col
de
l’Epine.
La
consultation,
sous
la
forme
de
marché
à
procédure
adaptée,
a
fait
l’objet
d’une
insertion
sur
la
plateforme
relative
aux
marchés
publics
sécurisés,
avec
une
date
de
remise
des
offres
fixée
au
19
juin
2025.
2 entreprises
ont
déposé
une
offre
:
e
1:EIFFAGE
/FONTAINE
e
_2:SPIE
BATIGNOLLES
/GONIN
À
la
suite
de
l'ouverture
des
offres
le
20
juin
2025
par
la
commission
d'ouverture
des
plis
et
après
analyse
des
offres
par
le
cabinet
ISAGEO,
maître
d'œuvre,
la
commission
propose
de
retenir,
au
regard
du
règlement
de
la
consultation,
l’entreprise
suivante
:
e _
EIFFAGE
/
FONTAINE,
pour
un
montant
de
456
025.25
€
HT
/
547
230.30
€
TTC
Le
Conseil
est
invité
à valider
cette
attribution
de
marché
et
à
autoriser
Madame
le
Maire
à signer
le
marché
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes
à
ce
dossier.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Un
membre
du
Conseil
Municipal
ne
souhaïite
pas
prendre
part
au
vote
VOTE
Pour:14
Contre:0
Abstention
: 0
Total
: 14
11.2
Liaison
douce
centre-bourg
- hameau
des
Bottières
: attribution
du
marché
de
travaux
Madame
le
Maire
rappelle
la
décision
de
réaliser
une
liaison
piétonne
reliant
le
bourg
au
hameau
des
Bottières.
La
consultation,
sous
la forme
de
marché
à
procédure
adaptée,
a fait
l’objet
d’une
insertion
sur
la
plateforme
relative
aux
marchés
publics
sécurisés,
avec
une
date
de
remise
des
offres
fixée
au
19
juin
2025.
5
entreprises
ont
déposé
une
offre
:
e
1:
MICHELLIER
SAS
e
2:
SOC
ETUDE
REALIS
TRAVAUX
PUB
ROUTIER
(SERTPR)
e
3:
EIFFAGE
TRAVAUX
PUBLICS
e
4:MUTTONIP
et
Fils TP
e
_5:SPIE
BATIGNOLLES
/
GONIN
SAS
A
la
suite
de
l’ouverture
des
offres
le
20
juin
2025
par
la
commission
d'ouverture
des
plis
et
après
analyse
des
offres
par
le
cabinet
ISAGEO,
maître
d'œuvre,
la
commission
propose
de
retenir,
au
regard
du
règlement
de
la
consultation,
l’entreprise
suivante
:
e_
SPIE
BATIGNOLLES
/GONIN
SAS,
pour
un
montant
de
197
818.00
€
HT
/
237
381.60
€
TTC
Le
Conseil
est
invité
à valider
cette
attribution
de
marché
et
à autoriser
Madame
le
Maire
à signer
le
marché
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes
à
ce
dossier.
Monsieur
Tain
se
dit
favorable
au
projet
de
liaison
douce
mais
regrette
qu'il
ne
traite
pas
le
problème
principal
de
sécurité
du
croisement
RD/Route
des
Bottières.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’un
aménagement
est
bien
prévu
pour
ce
dit
croisement,
celui-ci
a
été
validé
par
le
service
du
Département.
Ce
projet
de
liaison
douce
doit
améliorer
la
sécurité
des
déplacements
des
utilisateurs
de
ce
secteur.
Elle
informe
que
le
Conseil
Départemental
commencera
les
travaux,
de
la
gestion
des
eaux
pluviales
de
la
Route
Départementale,
en
automne.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Un
membre
du
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
prendre
part
au
vote
VOTE
Pour:14
Contre:0
Abstention
:0
Total
: 14
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel:
04.79.28.70.38
-
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr 11.3
Salle
polyvalente
:avenant
maîtrise
d'œuvre,
suite
chiffrage
phase
APD
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
23
janvier
2024
confiant
au
cabinet
ANKHA
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
et
l'amélioration
de
la
salle
polyvalente
pour
un
montant
de
204
500
€
HT
/245
400
€
TTC.
Un
avenant
N°
1 a
été
adressé
par
le
cabinet
ANKHA
à
la
suite
de
la
validation
du
montant
APD
(Avant-Projet
Définitif)
pour
ces
travaux
de
rénovation
et
d'amélioration
de
la
salle
polyvalente.
Cet
avenant
s'élève
à 62
500
€
HT
—
75
000
€ TTC.
Le
nouveau
montant
de
cette
mission
de
maîtrise
d'œuvre
est
le
suivant
:267
000
€
HT
/
320
400
€
TTC
Le
Conseil
est
invité
à valider
cet
avenant
et
à autoriser
Madame
le
Maire
à le
signer
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes
à ce
dossier.
Décision
du
Conseil
Municipal
VOTE
Pour:15
Contre:0
Abstention:0
Total
: 15
11.4
Subvention
2025
pour
le
festival
La
Belette
Festival
organisé
par
les
Gosses
du
Lac
Madame
le
Maire
informe
qu’une
nouvelle
association
«
Les
Gosses
du
Lac
»
a été
créée
par
des
jeunes
du
secteur.
Cette
association
a
pour
objectif
de
créer
un
festival
qui
rassemble
tous
les
acteurs
locaux,
jeunes
et
moins
jeunes,
ceux
avec
qui
ils
ont
grandi
et
partagé
des
moments
forts
sur
le
territoire.
Ce
festival,
dénommé
La
Belette
Festival
se
déroulera
sur
une
journée,
le
20
septembre
2025,
sur
la
plage
de
Lépin
le
Lac,
avec
:
e
des
animations
pour
tous
en
journée
:jeux,
ateliers
et
animations,
espaces
de
détente
e
une
soirée
festive
(musicale)
e
Une
offre
culinaire
gourmande
Cette
association
sollicite
une
aide
financière
afin
de
proposer
une
programmation
attrayante
au
public
et
garantir
la
réussite
de
l'événement.
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
budget
prévisionnel,
avec
une
demande
de
subvention
aux
communes
du
territoire
de
1500
€.
Elle
propose
de
verser
une
subvention
de
750
€,
représentant
la
moitié
de
la
subvention
demandée
aux
communes.
Décision
du
Conseil
Municipal
VOTE
Pour:15
Contre:0
Abstention
: 0
Total
: 15
il
URBANISME
IT
Etat sur les
PC /
DP /
CU
PC GRATIGNY
Arnaud
Chemin
des
Giffards
modificatif
TARDY
Sylvain
Chemin
de
Combe
Pitoz
réhabilitation
grange
en
habitation
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
-
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr DP CONTI
Philippe
BLASCO
VICENTE
Anne
BARBERO
Corinne
BERGER-SABATTEL
Thibaut
BOY
Pierre
DEMOULIN
Mathias
BERTHET
Catherine
FLET
Colette
FERRAND
Benoit
CU BELLEMIN
Steeve
Maître
CHAPPUIS
Clotilde
VULLIERME
Jeanne
Maître
FLAVENS
J.François
Maître
DA
SILVA
Isabel
Maître
MAISONNIER
Alain
Maître
MAISONNIER
Alain
Rte
de
St Alban
de
Montbel
Rte
du Bief
du
Moulin
Chemin
de
Tardevaix
Chemin
du
Paviot
Route
du
Berlioz
Chemin
de
Balléon
Chemin
Pré St
Jean
Chemin
de
la
Fatta
Chemin
de
Lalagne
Chemin
de
la
Crétaz
Route
des
Bottières
Chemin
de
la
Geai
Route
du
Goutier
Route
du
Collomb
Chemin
du
Pinod
Rte
du
Col
de
l’Epine
panneaux
photovoltaïques
remplacement
partie
clôture
réfection
toiture
réfection
toiture/modif
façades/extension
ravalement
façades
rénovation
volets
+
peinture
abri
de
jardin
pose
fenêtres
de
toit
panneaux
photovoltaïques
CU
opérationnel
CU
d’information
CU
opérationnel
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
IV
RESSOURCES
HUMAINES
IV.1
Modification
du
tableau
des
emplois :
création
poste
rédacteur
suite
nomination
promotion
interne
2025
Madame
le
Maire
informe
que
conformément
à l’article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Il'appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Un
agent
de
la
collectivité
titulaire
du
grade
d’adjoint
administratif
principal
de
1?"
classe
est
inscrit
sur
liste
d'aptitude
2025
pour
l'accès
au
grade
de
rédacteur
territorial,
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
le
17
octobre
2024
et
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
de
rédacteur
territorial,
Il'est
proposé
à
l’assemblée
la
création
de
1
emploi
de
rédacteur
territorial
et
l'adoption
du
tableau
des
emplois
ainsi
modifié,
ci-après,
au
1°
août
2025.
Décision
du
Conseil
Municipal
:
VOTE
Pour:15
Contre:0
Abstention
: 0
Total
: 15
Mairie
-
139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel:
04.79.28.70.38
-
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Civil,
Elections
Gestionnaire
Finances
&
RH
- Gestionnaire
Urbanisme,
Etat-
- Secrétaire
Générale
de
Mairie,
Cadre
d'emplois
/ Grade
(Te (t
TETE
des
attachés
territoriaux
- Attaché
territorial
- Rédacteur
territorial
NC LATE pourvus
MATE
d'emplois'et
durée
hebdomadaire
1 poste
à 35h
1/1
trimoine
1 poste
à 35h
1/1
- Agent
d'accueil
- Adjoint
administratif
1 poste
à 35h
1/1
- Responsable
Bibliothèque
- Adjoint
du
patrimoine
principal
1°
classe
1 poste
à 35h
1/1
- Adjoint
administratif principal
1è'
classe
Cadre
TE
des
techniciens
territoriaux
- Responsable
Service
Technique
|
Technicien
territorial
Agent
de
maîtrise
Principal
adre
d'emplois
des
adjoints
techniques
1 poste
à 35h
0/1
1 poste
à 35h
1/1
1 poste
à 35h
0/1 3/3
Adjoint
technique
principal
2è"° classe
3 postes
à 35h
- Agent
technique
polyvalent
0/1
Adjoint
technique
1
poste
à 35h
|
1/1
- Agent
en
charge
des
espaces
Adjoint
technique
principal
2°"
classe
1 poste
à 35h
verts
1/2
Adjoint
technique
2 postes
à 35h
de
locaux
-Agent
en
charge
de
l'entretien
Adjoint
technique
1 poste
à 35h
1/1
- AS.V.P - Garde
champêtre
Adjoint
technique
Cadre
d'emplois
des
gardes
champêtres
- Garde
champêtre
chef/
principal
1
poste
à 35h
1/1
1 poste
à 35h
0/1
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr V
JUMELAGE
Novalesa
/
Novalaise
Approbation
du
jumelage
/ cérémonie
du
jumelage
du
14
septembre
2025
Madame
le
Maire
rappelle
les
raisons
qui
ont
conduit
à
envisager
un
jumelage
avec
la
Commune
de
NOVALESA,
en
Italie
:
liens
existant
depuis
les
années
1970,
entre
population
et
associations,
rencontres
entre
les
écoles,
et
ce
jusqu’au
début
des
années
2000.
Plusieurs
réunions
de
travail
se
sont
déroulées
entre
les
élus
de
NOVALESA
et ceux
de
NOVALAISE,
depuis
2023
au
cours
desquelles
l’idée
de
constituer
un jumelage
s’est
précisé.
Un
jumelage
pour
être actif
devra
reposer
sur
la volonté
des
élus
mais
aussi
le dynamisme
des
habitants.
Les
échanges
scolaires
ou
rencontres
sportives,
associatives,
culturelles
constitueront
la
base
solide
d’un
partenariat
efficace
et porteur.
Dans
cette
perspective,
il est
proposé
la
mise
en
place
d’un
jumelage
avec
la
Commune
de
NOVALESA,
située
en
Italie,
la
constitution
d’un
comité
de
jumelage
et
d'accepter
les
termes
d’une
charte
de
jumelage.
Il'est
précisé
que
le rôle
du
comité
de
jumelage
sera
:
- d'assurer
la
promotion
du
jumelage,
- de
maintenir
un
lien
permanent
avec
la
collectivité
partenaire,
- d'encourager
leur
participation
aux
activités
d'échanges,
- d'informer
localement
sur
le
pays
de
la
collectivité
partenaire,
- de
coordonner
les
initiatives
prises
dans
le
cadre
du
partenariat,
- de
proposer
un
programme
d'activités
aux
responsables
de
la
commune,
- de
définir
avec
eux
les
priorités
d'action
(publics,
thèmes...),
- de
soutenir
les
projets
d'autres
associations,
ou
organismes
locaux,
- et
d'assurer
la
représentation
de
la
commune
dans
le
cadre
des
échanges
;
Il convient
de
:
e
Valider
le jumelage
avec
la
commune
de
NOVALESA
située
en
ltalie,
avec
effet
au
14
septembre
2025
e
De
constituer
un
comité
de
jumelage
et
de
désigner
les
personnes
en
son
sein
e
D’autoriser
Madame
le
maire
à signer
la
charte
de
jumelage
ainsi
que
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier
e
En
tant
que
de
besoin
d'inscrire
des
crédits
suffisants
au
budget
communal.
Madame
le
Maire
indique
que
Monika
WDOWIAK,
Fabien
DUPRAZ
et
elle-même
participent
déjà
au
comité
de
jumelage,
elle
demande
si
d’autres
conseillers
souhaitent
intégrer
le Comité.
Personne
ne
répond
à
cette
demande.
Décision
du
Conseil
Municipal
et
désignation
de
conseillers
pour
siéger
au
sein
du
Comité
de
Jumelage
:
VOTE
Pour:15
Contre:0
Abstention
: 0
Total
: 15
Séance
levée
à
: 21h59.
Le
Secrétaire
de
séance,
Richard
EHNY
Le
Maire,
Claudine
TAVEL
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel:
04.79.28.70.38
-
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr