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Compte-Rendu - CR 2017 07 03
Déliberation - cr 2017 01 23
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - cr 2017 01 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune de
BETSCHDORF
67660 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA
23 janvier 2017
Etaient présents : MM. ANDRES Thomas, BUCHY Martial, Mme COLSON Caroline, M. EGIZII Marc, Mme GROSSE
Sabine, M. HOERR Thierry, Mme HUMMEL Jeannine, M. KLEIBER Jean-Georges, Mme KLIPFEL Aline, M. KOEBEL
Jean-Claude, Mme LOGEL Clothilde, M. MATHIAS Jean-Charles, Mmes MUCKENSTURM Christiane, PFISTER
Anne-Marie, PHILIPPS Anne-Sophie, MM. PRINTZ Stéphane, RIBREUX Jérôme, Mme RIMELEN Marie-France), M.
WACKENHEIM Hubert, WEISS Adrien
Absents excusés : Mmes BRAYE Brigitte (procuration à M. MATHIAS), HAEFFNER Nicole (procuration à Mme
MUCKENSTURM), KREMSER Corine (procuration à M. HOERR), M. MOSSER Laurent (procuration à Mme
KLIPFEL)
Absents : Mme PFEIFFER Catherine, M. PINHEIRO Sébastien, Mme SCHNEIDER SUSS Florentine
1) CONTRATS DE MISE EN PROPRETÉ DES INSTALLATIONS D'ÉVACUATION DES BUÉES DE
CUISINE
Le conseil municipal AUTORISE à l'unanimité le Maire à signer un contrat d'entretien
des hottes de la cuisine et leur moteur pour l'ESCAL et la Maison de la Culture et des Loisirs
de Reimerswiller.
2) RÉSEAU DE FIBRE OPTIQUE : CONVENTION D'IMPLANTATION DE 2 SOUS-
RÉPARTITEURS OPTIQUES
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer 2 conventions fixant les modalités
juridiques et techniques de l'autorisation donnée par la commune pour installer un SPO
(sous-répartiteur optique) :
» rue de la Poste (au droit du transformateur ES)
» à l'intersection de la rue de l'Herbe et la rue du Hattgau.
3) ÉGLISE DE SCHWABW/ILLER : CONTRAT D'ENTRETIEN CHAUDIÈRE
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer un contrat d'entretien de la
chaudière fuel de l'église de Schwabwiller.
4) ORGANISATION DES MANIFESTATIONS DU 13 JUILLET 2017
Le conseil municipal DÉCIDE de confier l'organisation des manifestations du 13 juillet
2017 au club de Nihon Jujutsu et l'ASB Judo et VOTE à cette dernière une subvention au titre
de l'investissement et des frais d'orchestre.
5) VIREMENTS DE CRÉDITS
Le conseil municipal VOTE un virement de crédits au budget primitif 2016.
6) TRAVAUX PISCINE : CONTRAT D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer un contrat d'assistance à maîtrise
d'ouvrage.
1/.. 7) TRAVAUX PISCINE : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN AGENT
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer avec le Syndicat Intercommunal pour
la gestion de la piscine de Drachenbronn Birlenbach une convention de mise à disposition
d'un agent.
8) MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES (MAM) LES CIGOGNEAUX : BAIL
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à reconduire la convention de mise à
disposition d'un bâtiment communal sis à l'ex école Ober au profit de la MAM Les
Cigogneaux.
9) RÉNOVATION PISCINE : AVENANTS DE TRAVAUX
Le conseil municipal APPROUVE les avenants de travaux du lot 13 : carrelage et le lot
12 : sanitaire.
10) ESCAL : CONTRAT DE NETTOYAGE
Le conseil municipal AUTORISE le Maire à signer un contrat de service.
Affiché du 30 janvier au 29 mars 2017
Le Maire,
Adrien WEISS