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PLU - Annexes - regle lotissement
Document publié le Mercredi 7 janvier 2015 par la commune de Maillas.
Lien du pdf (PLU - Annexes - regle lotissement)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
_..... XBANISME
ES
Jents
TE do IVU
VE
” Bacalan
DEAUX MÉTA
PHORE
ARCHITECTURE
URBANISME
PAYSAGE
Commune de maillas
plan loCal d’urbanisme
proJeT de p .l.u. arreTe
par délibération du siVu
du 30 Décembre 2013
proJeT de p .l.u.
soumis à enQueTe publiQue
du 15/07/2014 au 19/08/2014
proJeT de p .l.u. approuVe
par délibération du siVu
le 7 Janvier 2015
Affaire n°07-44e
Architectes D.P.L.G.
Urbanistes D.E.S.S.
Paysagistes D.P.L.G.
38, quai de bacalan
33300 bordeauX
Tél : 05 56 29 10 70
Fax : 05 56 43 22 81
email :
contact@agencemetaphore.fr
MAILLAS
6. anneXes
6.3 lotissements LOTISSEMENTS – MAILLAS 1
Janvier 2015
REGLES APPLICABLES AUX LOTISSEMENTS
ET GROUPES D'HABITATION
Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application de l'alinéa 2 de l'article L. 315-1 du Code de l'Urbanisme :
Sans objet