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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Annexes - regle lotissement
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Document publié le Lundi 8 juin 2015 par la commune de Vielle-Soubiran.
Lien du pdf (PLU - Annexes - lotissement)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
__. ELLE-SOUBIRAN
. NELOCAL
_... EXES
RBANISME
7 ARRETE
0 U
|. APPROUVE
PP | FRONT
ARCHITECTURE
URBANISME
PAYSAGE
Commune de VIeLLe-SouBIRAn
pLAn LoCAL d’uRBAnISme
pRoJeT de p .L.u. ARReTe
par délibération du SIVu
du 30 Décembre 2013
pRoJeT de p .L.u.
soumis à enQueTe puBLIQue
du 15/07/2014 au 19/08/2014
pRoJeT de p .L.u. AppRouVe
par délibération du SIVu
le 7 Janvier 2015
Affaire n°07-44e
Architectes D.P.L.G.
Urbanistes D.E.S.S.
Paysagistes D.P.L.G.
38, quai de Bacalan
33300 BoRdeAuX
Tél : 05 56 29 10 70
Fax : 05 56 43 22 81
email :
contact@agencemetaphore.fr
VIELLE-SOUBIRAN
6. AnneXeS
6.3 Lotissements LOTISSEMENTS – VIELLE SOUBIRAN 1
Janvier 2015
REGLES APPLICABLES AUX LOTISSEMENTS
ET GROUPES D'HABITATION
Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application de l'alinéa 2 de l'article L. 315-1 du Code de l'Urbanisme :
Sans objet