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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Le 7 novembre 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 13 novembre 2025 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Xavier BECK
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122 — 22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2025.
Administration générale
1- Programme d'extension du réseau de vidéoprotection 2025 : ajout d’une caméra fixe à lecture de plaque et d’une caméra dôme parking Lequio — rectificatif portant nouvelle implantation au carrefour de l'avenue du Prince Rainier Il et de la route de la Turbie 2- Montant annuel de la redevance domaniale versée à l'Etat au titre de la concession de la plage Mala
3 - Demande de subvention pour l'acquisition d'un bateau de sécurité de type Zodiac pour l'encadrement des activités nautiques de l'école de voile de Cap d’Ail 4 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour la pratique de la voile et des activités nautiques sur la plage Marquet pour l'intégration d’un ponton flottant — lancement de la procédure auprès de la Préfecture 5 - Subvention communale au programme de construction de la « Résidence Le Balcon des Salines » - convention de subvention et de réservation
6- Acquisition par voie de préemption d’un bail commercial d’un établissement d'enseignement de conduite de véhicules terrestres à moteur — Place de la Liberté
Finances
7 - Décision modificative n°1 — budget principal 2025
8 - Budget 2026 - ouverture de crédits d'investissement
Questions diverses