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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0416 Subventions SoutienBelleEtoile
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0416 Subventions SoutienBelleEtoile)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Sport,
Les
base
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 NOVEMBRE 2023
Délibération n° DEL-2023-0416
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien à
l'organisation de "La Belle Etoile"
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 53
Pouvoirs : 17
Absents : O
Excusés : 21
Pour : 70
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
0 6 DEC. 2073
et publié le
0 6 DEC. 2073
Secrétaire de séance :
Régine MILLET
Le lundi 27 novembre 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 21
novembre 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia
BELLINI, Claude BENOIT, François BERNIGAUD, Anne-
Françoise BESSON, Christophe BORG, Coralie
BOURDELAIN, Karim CHAMON, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Christophe DURET, Thierry
FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Nelly GADEL,
Claudine GELLENS, lona GENTY, Martin GERBAUX, Annick
GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph JURADO, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Philippe LORIMIER, Christelle MEGRET, Régine MILLET,
Clara MONTEIL, François OLLEON, Valérie PETEX, Serge
POMMELET, Guillaume RACCURT, Adrian RAFFIN, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Jean-
LUC ROUX, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETT, Franck
SOMME, Brigitte SORREL, François STEFANI Christophe
SUSZYLO, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Régine VILLARINO
Pouvoirs : Zakia BENZEGHIBA à Christophe SUSZYLO,
Dominique BONNET à Patrick BEAU, Jean-François
CLAPPAZ à Annick GUICHARD, Brigitte DESTANNE DE
BERNIS à Coralie BOURDELAIN, Brigitte DULONG à Martine
KOHLY, Agnès DUPON à Christophe BORG, Annie
FRAGOLA à Patrick AYACHE, Philippe GENESTIER à
Claude BENOIT, Marie-Béatrice MATHIEU à Anne-
Françoise BESSON, Françoise MIDALI à Henri BAILE, Claire
QUINETTE-MOURAT à Michel BASSET, Cécile ROBIN à
Patricia BELLINI, Youcef TABET à Nelly GADEL, Annie TANI
à Serge POMMELET, Martine VENTURINI à Franck SOMME,
Françoise VIDEAU à Guillaume RACCURT, Damien VYNCK
à Cédric ARMANET
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
540330
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231127-DEL-2023-0416-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023 Monsieur le Président rappelle que la course de ski alpinisme «La Belle Etoile », qui
aura lieu les 27 et 28 janvier 2024 sur la station des 7 Laux, contribue à promouvoir et à
développer cette discipline sportive à l'échelle régionale, nationale et internationale. L'organisation de cette course est assurée par deux clubs de ski alpinisme, le
Dauphiné Ski Alpinisme et le Team Isère Montagne.
En 2023, Le Grésivaudan a mené deux actions lors de cet événement, une première
action sportive «Terre de Jeux 2024», et une seconde, au fire de la politique
attractivité avec un événement grand public «La Rando Etoilée », destiné à la
découverte du ski de randonnée filière d'excellence retenue dans le cadre du
schéma des activités de pleine nature de Belledonne), en partenariat avec les deux clubs précités, le Département de l'Isère et la station des 7 Laux.
Pour l'édition 2024, il est proposé que la Communauté de communes Le Grésivaudan intervienne de nouveau au titre des politiques sportives et de l'attractivité.
Pour ce faire, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes :
- 3000 € dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée le 31
janvier 2022 et conformément au vote du budget primitif 2023,
- 1000 € au titre de la politique d'attractivité, afin de soutenir les
organisateurs de cet événement de rayonnement international qui
participe à la visibilité du territoire et de la station des 7 Laux
Les crédits correspondants sont inscrits au budget 2023 et les imputations
budgétaires sont les suivantes :
- 3000 € au chapitre 65, à l'article 6574, à l'analytique SSUB#, gestionnaire
SPODIV (enveloppe à affecter - Diverses associations sportives)
- 1 000 € au chapitre 65, à l'article 6574, à l'analytique ATTRACTI, gestionnaire
TOUR
Enfin, Monsieur le président précise que si cet événement était annulé, l'association pourrait être amenée à restituer tout ou partie des subventions reçues.
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire :
- _ D'attribuer les subventions :
- D'un montant de 3 000 € dans le cadre de la Charte de partenariat
sportif,
-__ D'un montant de 1 000 € au titre de la politique d'attractivité,
pour l'organisation de « La Belle Etoile » ;
-__ De l'autoriser à signer tous les documents afférents à cette affaire.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le
21 NOV, 2023 Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20231127-DEL-2023-0416-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023