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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 FEVRIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 24 février 2026, à vingt et une
heures, à l’Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
2026-02-001 | Approbation du procès-verbal de la séance 21 0 0 du Conseil Municipal du 10 décembre 2025
Débat d'Orientation Budgétaire (DOB).
2026-02-002 21 0 0
2026-02-003 | Avenant à la convention de financement du 21 0 0 Relais Petite Enfance « des petits voyageurs).
Versement d’une subvention dans le cadre
2026-02-004 | de l'Opération Programmée d’Amélioration 21 0 0 de l'Habitat (OPAH)
2026-02-005 | Avenant du marché de suivi et animation de 21 0 0 l'Opération Programmée d’Amélioration de
l'Habitat (OPAH) avec SOLIHA
2026-02-006 | Convention financière entre la Mutualité 21 0 0 Comtoise et la commune
2026-02-007 | Déclassement de l'ancienne école Jouffroy 21 0 0 d'Abbans
Cession foncière en vue d’une régularisation
2026-02-008 . 21 0 0 parcellaire.
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune, le 25 février 2026.