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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
S VILLE DE
Saint-Vit DEPARTEMENT DU DOUBS
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 21 mai 2025, à vingt heures
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Pour | Contre | Abst.
2025-05-041 | Approbation du procès-verbal de la séance 22 0 0 du Conseil Municipal du 16 avril 2025
2025-05-042 | Demande de subvention dans le cadre du 22 0 0 programme « enseignement et numérique »
2025-05-043 | Marché public relatif à la « Fourniture, pose 22 0 0 d’une tribune télescopique et d’une scène
amovible »
2025-05-044 | Location de l’ancien local Clipper Club sur le 22 0 0 site du Moulin du Pré
2025-05-045 | Contrat de mixité sociale 2024-2025 avec la 22 0 0 Communauté Urbaine de Grand Besançon
Métropole (CUGBM)
2025-05-046 | Avenant à la convention de financement du 22 0 0 Relais Petite Enfance « des petits
voyageurs »
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
S
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune, le 22 mai 2025.
Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017
Tél. : 03 81 87 40 40 - Maïl : administration .mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr
Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00