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Déliberation - 2025 027 Delib Budget Supplementaire Parc DES Forges 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 027 Delib Budget Supplementaire Parc DES Forges 2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Numéro : 2025-027
Codification acte : 7.1
DELIBERATION
Objet : Budget annexe Parc des Forges - Budget Supplémentaire 2025
Le 5 mai 2025, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 29 avril 2025
Présents : Mesdames et Messieurs François DRIOL, Marc MONTEUX, Nicole BRUEL, Eric VOCANSON, Hélène FABRE, Pierre-Julien MARRET, Carl INCORVAIA, Pascale DUMAZET, Michèle DUCREUX, Muriel SPADA, Pascal GALONNET, Noélia SEGUIN, Marie-Claire GRANGE, Isabelle BOIS, Stéphane FAVEYRIAL, Emmanuel ROBERT, Cyrille CHAPOT, Ludovic MAGALHAES, Ludovic CEYTE, Bernadette PONSON, Louis BELLE, Ferat AKBAL.
Procurations : Madame Céline MONTAGNON à Monsieur Marc MONTEUX, Madame Leihla KHEBRARA à Madame Noélia SEGUIN, Madame Marie MONTET à Madame Nicole BRUEL, Monsieur Niyazi KARA à Monsieur Pierre-Julien MARRET, Madame Mauricette MOINE à Monsieur Ludovic CEYTE, Monsieur Pascal CAMPEGGIA à Monsieur Louis BELLE.
Absent : Monsieur Baptiste PEPIN.
Secrétaire : Monsieur Pierre-Julien MARRET.
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Monsieur le Maire expose que, conformément à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux, le budget supplémentaire 2025 permet d’ajuster les crédits votés au budget primitif 2025 et d’effectuer la reprise des résultats de clôture au 31 décembre 2024.
Il explique que lors de l’élaboration du budget, la commune prévoit les dépenses et les recettes pour les sections de fonctionnement et d’investissement avec une estimation la plus sincère possible.
Or, au fur et à mesure de l’exécution, il est possible que certains postes aient été sous-estimés ou surestimés. De plus, des besoins nouveaux peuvent apparaître et nécessitent l’inscription de crédits complémentaires.
Dans ce contexte, le budget supplémentaire intègre les résultats constatés au compte financier unique, ajuste les prévisions et complète les crédits budgétaires en fonction des nouveaux besoins. - Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu l’instruction budgétaire et comptable M57,
- Vu la délibération 2024-119 du 16 décembre 2024 relative à l’adoption du budget primitif du budget annexe Parc des Forges – exercice 2025
- Considérant que le dossier a fait l’objet d’une présentation en groupe de travail municipal le 29 avril 2025 et que la maquette budgétaire y afférente a été adressée à l’ensemble des membres du Conseil Municipal le 29 avril 2025,
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, soit par 23 voix pour et 5 abstentions (Groupe Changeons de Cap) :
APPROUVE le budget supplémentaire 2025, toutes sections confondues, pour le budget annexe « Parc des Forges » :
o Pour la section de fonctionnement
Le montant des recettes à 21 277.98 €
Le montant des dépenses à 21 277.98 €
o Pour la section d’investissement
Le montant des recettes à 447 825.15 €
Le montant des dépenses à 447 825.15 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 6 mai 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET