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Déliberation - 2021 41 Budget Parc des Forges 2021 Decision modificative n° 1
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 41 Budget Parc des Forges 2021 Decision modificative n° 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
DELIBERATION 41 (7.1)
Le 31 mai 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de Bouthéon sise 2, passage
Paul Verlaine à Andrézieux-Bouthéon, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire,
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 25 mai 2021
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT,
MONTAGNON, DUCREUX, SPADA, BAYET, INCORVAIA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE,
DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, KHEBRARA, MARRET,
MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, COLOMBO.
Procurations : Monsieur MONTEUX à Madame DUCREUX, Madame MONTET-FRANC à Madame
BOIS-CARTAL, Monsieur KARA à Monsieur CHAPOT, Monsieur PEPIN à Madame COLOMBO.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
-------------------------
Objet : Budget Parc des Forges 2021 - Décision modificative n° 1
Monsieur le Maire expose qu’une décision modificative (DM) a pour objectif d’ajuster les
prévisions inscrites au budget primitif (BP). Lors de l’élaboration du budget, la commune prévoit
les dépenses et les recettes pour les sections de fonctionnement et d’investissement avec une
estimation la plus sincère possible. Et, au fur et à mesure de l’exécution, il est possible que
certains postes aient été sous-estimés ou surestimés. De plus, des besoins nouveaux peuvent
apparaître et nécessitent l’inscription de crédits budgétaires complémentaires. De la même
manière, il convient d’intégrer les résultats constatés au compte administratif.
Dans ce contexte, la DM ajuste les prévisions et complète les crédits budgétaires du budget
annexe Parc des Forges en fonction des nouveaux besoins.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,
Considérant que le dossier a fait l’objet d’une présentation en groupe de travail municipal en date
du 27 mai 2021.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, par
25 voix pour et 4 abstentions (Groupe Changeons de Cap) :
ADOPTE la décision modificative n° 1, toutes sections confondues, pour le Budget annexe
Parc des Forges 2021 tel que présenté dans les tableaux ci-après,
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toute pièce à intervenir. DELIBERATION 41 (7.1)
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Compte Objet Affectation Propositions nouvelles DM n°1
002 Excédent de fonctionnement 22 076,57 0,00 22 076,57
TOTAL RECETTES 22 076,57 0,00 22 076,57
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Compte Objet Affectation Propositions nouvelles DM n°1
CHAPITRE 011
6226 Honoraires 0,00 22 076,57 22 076,57
TOTAL DEPENSES 0,00 22 076,57 22 076,57
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Compte Objet Affectation Propositions nouvelles DM N°1
001
Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
549 325,29 0,00 549 325,29
CHAPITRE 16
168748 Autres dettes 0,00 700 000,00 700 000,00
TOTAL RECETTES 549 325,29 700 000,00 1 249 325,29
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Compte Objet Affectation Propositions nouvelles DM N°1
Opération 1000 Aménagement site parc des Forges
238 Avances sur immobilisations 0,00 1 249 325,29 1 249 325,29
TOTAL DEPENSES 0,00 1 249 325,29 1 249 325,29
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 1er juin 2021
Le Maire,
François DRIOL