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Compte-Rendu - Compte rendu du 25 Mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Brétigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 25 Mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RECTIFICATIF
CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
L’an deux mille vingt, le vingt-cinq Mai, Monsieur David DOUCET, Maire sortant, a convoqué
les conseillers municipaux proclamés élus à la suite des opérations du scrutin du 15 Mars 2020, pour qu’ils se réunissent à la maison des associations le 25 Mai 2020 à dix-neuf heures.
Objet de la réunion
Installation du Conseil Municipal
Election du maire – Détermination du nombre des adjoints – Election du ou des adjoints – Election des
représentants de la commune au sein des assemblés délibérants des établissements publics de
coopération intercommunale.
----------------------------------------------------------
PROCÈS VERBAL
De l’installation du Conseil Municpal et de l’élection du Maire et de deux Adjoints
-----------------------------------------------------------
L’an deux mille vingt, le vingt-cinq Mai à dix-neuf heures les membres du Conseil Municipal de
Bretigny proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 Mars 2020, se sont réunis à
la maison des associations sur la convocation qui leur a été adressé par le Maire, conformément aux
articles L2121-10 et L2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Etaient présents MM (Mmes) les conseillers municipaux :
- M. BEAURAIN
- M. DOUCET
- M. FERREIRA PACHECO
- Mme LAFAUX
- M. MILLET
- Mme PATRAN
- M. PREVOST
- Mme RENAUD
- M. THIESSET
- Mme THOMASSIN
- M. VARLET
Absents : /
La séance a été ouverte sous la présidence de M. David DOUCET, Maire, qui après l’appel nominal, a
donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et à déclarer installer MM
(Mmes) BEAURAIN Benjamin, DOUCET David, FERREIRA PACHECO Tiago, LAFAUX Christine, MILLET
Cyrille, PATRAN Martine, PREVOST Patrick, RENAUD Cendrine, THIESSET Franck, THOMASSIN Nathalie, VARLET Claude dans leurs fonctions de conseillers municipaux. RECTIFICATIF
M. VARLET Claude le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence. Le Conseil a choisi
pour secrétaire M. MILLET
---------------------------------------------------------
ELECTION DU MAIRE
Le président, après avoir donnée lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du code général des
collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux
dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom a remis fermer au président son bulletin de vote
écrit sur papier blanc.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- A déduire bulletins litigieux énumérés aux
Articles L65 et L66 du Code électoral : 0
- Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolu : 6
Ont Obtenu :
M. David DOUCET………………………………………………………… onze Voix (11)
Monsieur David DOUCET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé
----------------------------------------------
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur DOUCET, Maire a donné lecture au Conseil Municipal des dispositions spéciales à l’élection
des adjoints (Article L2122-1 du code général des collectivités territoriales) notamment « Les Conseils
municipaux déterminent librement le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse
excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Le Maire a proposé au Conseil de voter au scrutin secret pour déterminer le nombre des adjoints en
application de la loi précitée, proposition qui est acceptée à l’unanimité.
Chaque conseiller à l’appel de son nom, a remis fermer au Maire son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Résultat : 1 Adjoint : ..0..
2 Adjoint : ..11..
3 Adjoint : ..0..
Le Conseil Municipal ayant fixé à deux le nombre des adjoints au Maire, il est procédé à l’élection de
deux adjoints, conformément aux dispositions prévues par l’article L2122-1 du Code général des
collectivités territoriales. RECTIFICATIF
-------------------------------------------------
ELECTION DU 1er ADJOINT
Il est procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur David DOUCET élu Maire à l’élection du premier adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- A déduire bulletins litigieux énumérés aux
Articles L65 et L66 du Code électoral : 0
- Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolu : 6
Ont Obtenu :
Mme Christine LAFAUX……………………………………………….. onze Voix (11)
Mme Christine LAFAUX ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été
immédiatement installé.
--------------------------------------------
ELECTION DU 2nd ADJOINT
Il est procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur David DOUCET élu
Maire à l’élection du second adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- A déduire bulletins litigieux énumérés aux
Articles L65 et L66 du Code électoral : 0
- Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolu : 6
Ont Obtenu :
Monsieur Claude VARLET…………………………………………… onze Voix (11)
Monsieur Claude VARLET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été
immédiatement installé.
Le Conseil Municipal a procédé à la nomination des différentes commissions.
Commission des finances : (5 personnes)
- Monsieur Franck THIESSET
- Madame Cendrine RENAUD RECTIFICATIF
- Madame Martine PATRAN
- Madame Nathalie THOMASSIN
- Monsieur Claude VARLET
Commission des fêtes : (7 personnes)
- Madame Cendrine RENAUD
- Madame Martine PATRAN
- Monsieur Benjamin BEAURAIN
- Madame Nathalie THOMASSIN
- Monsieur Cyrille MILLET
- Monsieur Patrick PREVOST
- Monsieur Tiago FERREIRA PACHECO
Commission des impôts : (6 personnes)
- Madame Christine LAFAUX
- Madame Martine PATRAN
- Monsieur Franck THIESSET
- Monsieur Benjamin BEAURAIN
- Monsieur Claude VARLET
- Monsieur Patrick PREVOST
Commission des travaux : (7 personnes)
- Monsieur Benjamin BEAURAIN
- Monsieur Patrick PREVOST
- Monsieur Tiago FERREIRA PACHECO
- Madame Nathalie THOMASSIN
- Madame Martine PATRAN
- Madame Cendrine RENAUD
- Monsieur Claude VARLET
Commission d’appel d’offres : (7 personnes)
- Monsieur Benjamin BEAURAIN
- Madame Nathalie THOMASSIN
- Madame Martine PATRAN
- Madame Cendrine RENAUD RECTIFICATIF
- Monsieur Tiago FERREIRA PACHECO
- Monsieur Patrick PREVOST
- Madame Christine LAFAUX
Commission des écoles : (5 personnes)
- Madame Cendrine RENAUD
- Madame Nathalie THOMASSIN
- Monsieur Franck THIESSET
- Monsieur Tiago FERREIRA PACHECO
- Monsieur Patrick PREVOST
CCAS : (4 élus + 4 habitants)
- Monsieur David DOUCET - Monsieur Patrick DORMEGNIES
- Monsieur Franck THIESSET - Monsieur Marcel LEBELLE
- Madame Martine PATRAN - Monsieur Alain MOULIN
- Madame Christine LAFAUX - Madame Sophie PIVETTA
CCPN : (2 titulaires)
- Monsieur David DOUCET
- Madame Christine LAFAUX
SIRS : (3 titulaires + 2 suppléants)
- Madame Christine LAFAUX - Monsieur David DOUCET
- Madame Martine PATRAN - Monsieur Benjamin BEAURAIN
- Monsieur Patrick PREVOST
SIVOM VEO : (2 titulaires + 2 suppléants)
- Madame Cendrine RENAUD - Monsieur Claude VARLET (Supp)
- Monsieur David DOUCET - Madame Martine PATRAN (Supp)
SE60 : (1 personne)
- Monsieur David DOUCET
Syndicat des eaux de l’EST du Noyonnais : (2 titulaires + 1 suppléant)
- Monsieur Claude VARLET - Madame Christine LAFAUX (Supp)
- Monsieur David DOUCET