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Ordre du Jour - CM20241209 odj
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Pordic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20241209 odj)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
Ordre du jour
Conseil Municipal
Du Lundi 9 Décembre 2024 à 18 h 30
1- Présentation du nouveau partenaire de l’Association Montbareil
2- Actualisation de la composition des commissions
3- Présentation du ROB 2025 pour le Débat d’Orientation Budgétaire 2025
4- Tarifs communaux 2025
a) Tarifs enfance jeunesse, restauration scolaire
b) Tarifs communaux divers
5- Demande de subvention – fonds vert – renaturation villes et villages pour l’aménagement de la centralité
6- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
7- Augmentation du volume annuel des chèques déjeuners pour 2025
8- Annulation et remplacement de la délibération DB 20231202 de la séance du 18 décembre 2023 portant Refonte du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) applicable au 1er janvier 2024 pour les agents de la commune de Pordic : modification portant sur le chapitre 2.2 « conditions de versement 2025, 2026 et suivantes » :
9- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
10- Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF)
11- Charges transférées – validation des rapports de la CLECT du 8 Octobre 2024
12- Réseau des médiathèques de la Baie : Convention de coresponsabilité de l’administration du prologiciel Orphée :
13- Réseau des médiathèques de la Baie : Annexe 1 à l'avenant n°2 de la Convention de versement de participation aux frais de fonctionnement :
14- Classement des voies communales
15- Renouvellement de l’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat
16- Lotissement de la Vallée : avis cession communale 367 ZB 497
17- Centre Technique Municipal : DETR 2024 demande de subvention additionnelle 18- Informations diverses :
a) Exercice des délégations
b) Calendrier des assemblées 2025