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Ordre du Jour - Odj CM20250203
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Pordic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj CM20250203)
Thèmes du document : Bioéthique, Budget, Numérique,
Ordre du jour
Conseil Municipal
Du Lundi 3 Février 2025 à 18 h 30
1. Modification des forfaits scolaires pour 2025
2. Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’école Sainte Anne :
autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention avec l’Ogec et l’école Sainte-Anne
3. Convention OGEC – concours au service périscolaire
4. Subvention 2025 allouée au CCAS
5. Adoption des participations 2025 allouées par la ville
6. Subventions aux associations pour l’année 2025
7. Affectation des résultats 2024
a. Budget principal
b. Budget pordicom
c. Budget la Poste
d. Budget Portes de l’Ic
e. Budget Santé
8. Vote des taux communaux 2025
9. Vote des budgets primitifs 2025
a. Budget principal
b. Budget pordicom
c. Budget la Poste
d. Budget Portes de l’Ic
e. Budget Santé
10. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
11. Modification du tableau des effectifs des emplois non permanents
12. Adhésion de Pordic au dispositif recul du trait de côte
13. Cession de la propriété communale au 6 rue Louis Jouvet
14. Lotissement de la Villeneuve 3 – demande d’accord sur le principe de la rétrocession
15. Maison médicale - acquisition d’une parcelle rue du Clos Fayet
16. Demande de subventions fonds vert – renaturation villes et villages & contrat de
Territoire pour l’aménagement de la centralité
17. Adhésion au service commun prévention des risques majeurs
18. Informations diverses :
a. Exercice des délégations