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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09032026)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Institutions publiques,
>Ù
—< M
L
Chasselay,
le 03/03/2026
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
le
:
Lundi
9
Mars
2026
à
19
h
00
à la
Mairie
de
Chasselay
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
l.
Décisions
prises
par
M.
le
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
Il.
Délibération
d'approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Communal
Il.
Délibération
relative
à
l'affectation
du
résultat
2025
— Budget
Communal
IV.
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
—
Budget
Communal
V.
Vote
des
subventions
aux
associations
—
Budget
Communal
VI.
Délibération
relative
à
la
convention
pour
le
versement
de
la
subvention
à
l'école
privée
Sainte
Bernadette
—
Budget
Communal
VII.
Délibération
approuvant
le budget
primitif
2026
—
Budget
Communal
VII.
Délibération
d'approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
—
Budget
Assainissement
IX.
Délibération
relative
à
l'affectation
du
résultat
2025
—
Budget
Assainissement
X.
Délibération
approuvant
le budget
primitif
2026
—
Budget
Assainissement
XI.
Délibération
relative
à
la fongibilité
des
crédits
(M57)
XII.
Délibération
autorisant
le
Maire
à
signer
une
promesse
unilatérale
d'achat
consentie
à
la
SAFER
XII.
Compte-rendus
des
différentes
commissions
XIV.
_ Informations
et questions
diverses
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Monsieur
le
Maire
Jacques
PARIOST