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Déliberation - Délibérations 020424
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations 020424)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Économie et finances,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
EN
2024
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15 janvier
2024
(DEL
20240115)
1 - Marché
de
la
Poire
et du
Terroir
: nouvelle
tarification
des
droits
de
place
— Approuvée
2 - Cession
partielle
des
parcelles
A1818
et A1821
— Approuvée
Séance
du
2 avril 2024
(DEL
20240402)
3 - Fongibilité
des
crédits
(M57)
budget
commune
— Approuvée
4 - Amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
— Approuvée
5 - Instauration
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
— Approuvée
6 - Réactualisation
du
régime
indemnitaire
du
personnel
(RIFSEEP)
— Approuvée
7 - Compte
de
Gestion
2023
commune
— Approuvée
8 - Compte
Administratif
2023
commune
— Approuvée
9 - Affectation
du
Résultat
2023
commune
— Approuvée
10
- Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
commune
— Approuvée
11
- Subventions
des
associations
— Approuvée
12
- Convention
pour
le versement
de
la subvention
à l'école
privée
Ste
Bernadette
— Approuvée
13
- Budget
Primitif
2024
commune
— Approuvée
14
- Compte
de
Gestion
2023
assainissement
— Approuvée
15
- Compte
Administratif
2023
assainissement
— Approuvée
16
- Affectation
du
Résultat
2023
assainissement
- Approuvée
17
- Budget
Primitif
2024
assainissement
—
Approuvée
18
- Bail
avec
la
société
FRÈE
MOBILE
pour
l'installation
d’une
antenne
relais
sur
la
parcelle
C969
Montée
du
Plantin
— Approuvée