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Déliberation - 2h91b603rm33ytr
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 01h57 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - 2h91b603rm33ytr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE GUYANS-.VENNES
A TOUS LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL.
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le vendredi 6 mars 2026
à 20 heures 00 en session ordinaire.
Ordre du jour
_Approbation du CFU (ancien comptes de Gestion et Administratif)
_Vote des taux de taxes foncières
_Subventions aux associations
_Pacte fiscale COMCOM
_École Privée compte rendu de la réunion du 30/01/2026
_Programme travaux et ventes de bois 2026 (Délibérations)
_Voirie lotissements les Crêts et les Mémonts
_Vidéo protection
Aire de jeux
_Vente de terrain SCAF (Délibération)
_Élection municipale
_SIVU gendarmerie et gymnase
_Demande de travaux par Monsieur Tournier
_Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait de GUYANS-VENNES, le 27 février 2026
Le Maire