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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 27 04 2024
Document publié le Samedi 27 avril 2024 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 27 04 2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Sécurité sociale,
1
DGA PILOTAGE DES RESSOURCES
ET DE LA PERFORMANCE
Département Affaires Juridiques
Service des Assemblées
AG
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SAMEDI 27 AVRIL 2024
Liste des délibérations examinées en séance :
(En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Secrétaire de séance : Mme Martine CLAVEL - ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme BOUHASSANE, M. PRYBYSZEWSKI, Mme ROSENBLATT, Mme LAGRANGE.
Procès-verbal de la séance du 24 février 2024 : - ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme BOUHASSANE, M. PRYBYSZEWSKI, Mme ROSENBLATT, Mme LAGRANGE.
1 - AVIGNON - MUSEES : Mme HELLE, Rapporteur
Musée du Petit Palais - Convention-cadre de
partenariat avec le Musée du Louvre.
- ADOPTE –
2 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Terre de Jeux 2024 - Passage de la Flamme
Olympique - Subvention exceptionnelle aux
associations impliquées dans l'évènement -
Convention de partenariat avec le
Département.
- ADOPTE – 2
3 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Subventions aux associations sportives
Avignonnaises conventionnées et non
conventionnées - Année 2024.
- ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme MINSSEN, M. FOURNIER, Mme LABROT, M. PEYRE.
4 - CONTRAT DE VILLE : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Financement de projets dans le cadre du
Contrat de Ville.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
5 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Conventions pluriannuelles d'objectifs avec
les associations lauréates d'un appel à
manifestation d'intérêt réalisé dans le cadre
du projet Maisons Folie Avignon - conventions
financières pour l'année 2024.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
6 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Etablissement d'une convention pluriannuelle
d'objectifs et d'une convention financière avec
l'association Bureau des Rencontres
Cinématographiques du Sud.
- ADOPTE –
7 - ACTION SOCIALE : M. NAHOUM, Rapporteur
Signature de la Convention Territoriale
Globale 2024-2028.
- ADOPTE – 3
8 - ACTION SOCIALE : M. NAHOUM, Rapporteur
Versement des subventions dans le cadre de
la Convention Territoriale Globale (CTG)
signée entre la Ville et la Caisse d’Allocation
Familiale de Vaucluse et des autres actions
de loisirs portées par des associations
conventionnées et non conventionnées.
- ADOPTE –
9 - SOLIDARITES : M. NAHOUM, Rapporteur
Participation financière de la Ville aux
dispositifs départementaux d'aide et d'action
sociale pour l'exercice 2024.
- ADOPTE –
10 - ACTION SOCIALE : M. NAHOUM, Rapporteur
Financement de projets favorisant la réussite
éducative – CLAS 2023-2024.
- ADOPTE –
11 - ENSEIGNEMENT : M. NAHOUM, Rapporteur
Lutte contre l'évitement scolaire - Convention
d'échange de données avec la Caisse
d'Allocation Familiale et la Mutualité Sociale
Agricole de Vaucluse.
- ADOPTE –
12 - AVIGNON VILLE SOLIDAIRE : Mme LEPAGE, Rapporteur
Adoption de conventions d'objectifs
pluriannuelles pour la période 2024 à 2026
avec des associations intervenant dans le
champ de la lutte contre la pauvreté et la
précarité.
- ADOPTE – 4
13 - AVIGNON VILLE SOLIDAIRE : Mme LEPAGE, Rapporteur
Conventions financières 2024 avec les
associations conventionnées.
- ADOPTE –
14 - AVIGNON VILLE SOLIDAIRE : Mme LEPAGE, Rapporteur
Subventions aux associations dans le cadre
de l'Appel à Projets Avignon Ville Solidaire.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
15 - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS : Mme MAZARI ALLEL, Rapporteur
Attribution de subventions aux associations
non conventionnées.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
16 - PREVENTION - SECURITE : Mme GAY, Rapporteur
Fonds Local de Prévention de la Délinquance
- programmation 2024 / 1ère tranche.
- ADOPTE –
17 - ECONOMIE CIRCULAIRE : Mme GAY, Rapporteur
Convention de partenariat avec l'Association
Roulons à vélo.
- ADOPTE –
18 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. QUENNESSON, Rapporteur
Appel à projets Economie Sociale et Solidaire
(ESS) - Attribution des subventions 2024 aux
associations. 5
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
19 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. TUMMINO, Rapporteur
Attribution d'une subvention - Organisation
des journées de la Naturalité par le Pôle de
compétitivité Innov’Alliance.
- ADOPTE –
20 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. ROCCI, Rapporteur
Approbation de l'avenant n°2 à la convention
avec l'association Semailles.
- ADOPTE –
21 - DEFENSE ET PROTECTION CONTRE LES EAUX : M. ROCCI, Rapporteur
Approbation de la convention de mise à
disposition d’une sonde piézométrique par le
Conseil Départemental du Vaucluse.
- ADOPTE –
22 - AMENAGEMENT : M. BLUY, Rapporteur
Requalification de la rue Carreterie -
Approbation de l'avenant n°2 à la convention
de Transfert Temporaire de Maîtrise
d'Ouvrage du Grand Avignon et approbation
de l'avenant n°2 au mandat TECELYS.
- ADOPTE – N’ont pas participé au vote : M. NAHOUM, M. TOCABENS, M. GONTARD, Mme LABROT, M. DE BENITO, M. BLUY, M. BEYNET.
23 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur
Aides aux propriétaires pour le ravalement
des façades (2020-2025).
- ADOPTE – 6
24 - TERMITES : Mme CLAVEL, Rapporteur
Attribution de subventions à des propriétaires
d'immeubles termités.
- ADOPTE –
25 - MOBILITE : M. TOCABENS, Rapporteur
Fonds d’aide municipal « Tous à Vélo ».
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
26 - MOBILITE : Mme MINSSEN, Rapporteur M. GONTARD, Rapporteur
Gare de Montfavet - Amélioration de
l'accessibilité et de la sécurité de la gare -
Approbation de la convention de financement
des études avant-projet pour l’allongement, le
rehaussement et la mise en accessibilité des
quais.
- ADOPTE –
27 - FETES ET ANIMATIONS : Mme MINSSEN, Rapporteur M. ROCCI, Rapporteur
Convention financière entre la ville d'Avignon
et l'association " Comité des Fêtes de
Montfavet ".
- ADOPTE –
28 - ECLAIRAGE PUBLIC : M. GONTARD, Rapporteur
Approbation de la convention avec l'opérateur
Orange pour mutualiser les appuis des
poteaux d'éclairage public.
- ADOPTE – 7
29 - ENERGIE : M. GONTARD, Rapporteur
Approbation de la convention de servitude de
passage de lignes électriques souterraines au
profit de la société ENEDIS sur la parcelle
communale section cadastrée HI numéro
234.
- ADOPTE –
30 - VILLE CYCLABLE : M. SIMELIERE, Rapporteur
Adhésion au label " Accueil Vélo " de
l'association France Vélo Tourisme.
- ADOPTE –
31 - ENVIRONNEMENT : Mme PORTEFAIX, Rapporteur
Renouvellement de la convention de
partenariat avec l'Agence Régionale pour la
Biodiversité et l'Environnement (ARBE)
concernant l'offre permanente de visites de
terrain autour de la transition écologique et de
la préservation de la biodiversité en
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
32 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Mme CORCORAL, Rapporteur
Création d'un marché hebdomadaire au
Square Indochine - Avenue Monclar.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
33 - DOMAINE PUBLIC : Mme LEFEVRE, Rapporteur
Droits de places de stationnement et
redevances de voirie – Modifications à partir
du 1er mai 2024.
- ADOPTE – 8
34 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur
Dispositions visant à satisfaire des besoins
permanents, non permanents en matière de
ressources humaines.
- ADOPTE –
35 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. PEYRE, Rapporteur
Autorisation donnée au représentant de la
ville d’Avignon de voter favorablement aux
résolutions d’Assemblée générale
extraordinaire en vue d’une augmentation de
capital social de la SMINA.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. N’ont pas participé au vote : Mme le Maire, M. TUMMINO, Mme MAZARI-ALLEL, M. ROCCI, M. QUENNESSON, M. BEYNET, M. RUAT, M. CERVANTES.
36 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Sollicitation Fonds Vert pour l'année 2024.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RENOUARD, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.
37 - ADMINISTRATION GENERALE : M. PEYRE, Rapporteur
Délégation d'attributions du conseil Municipal
au Maire - Extension de la délégation à deux
nouveaux domaines.
- ADOPTE –
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.