Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibération pour affichage du 15.02.202
Déliberation - Liste des délibérations pour affichage du 17.06.20
Déliberation - Liste des délibérations pour affichage 27.06.2023
Déliberation - Liste des délibérations pour affichage 31.05.2023
unknown - Liste des délibérations pour affichage 08102025
unknown - Liste des délibérations pour affichage du 10.09.20
Déliberation - Liste des délibérations pour affichage 05112025
Déliberation - liste des délibérations pour affichage 15.11.2023
Déliberation - Liste des délibérations pour affichage 15.01.2026
Déliberation - liste des délibérations pour affichage 19.02.2025
Déliberation - Liste des délibérations pour affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations pour affichage)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Dialogue social,
NUMERO OBJET DÉCISION
2026-010 Approbation CFU 2025 Présentée
2026-011 Affectation des résultats Présentée
2026-012 Débat d’orientation budgétaire 2025
2026-013 Cession d’une portion de chemin rural
Approuvée à
l'unanimité
2026-014 Convention avec le RIP36
Approuvée à
l'unanimité
2026-015 Personnel : Instauration du compte épargne-temps
Approuvée avec
17 voix pour
0 voix contre
5 absentions
2026-016 Personnel : Journée de solidarité
Approuvée avec
21 voix pour
0 voix contre
1 abstention
2026-017 Personnel : Organisation du temps de travail au sein de la commune d’Ardentes
Approuvée avec
21 voix pour
0 voix contre
1 abstention
2026-018 Personnel : Régime des Autorisations Spéciales d’Absences
Approuvé avec
19 voix pour
0 voix contre
3 abstentions
2026-019
Personnel : Mise en place du régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnel
Approuvée avec
19 voix pour
0 voix contre
3 abstentions
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 18 février 2026 2026-020 Personnel : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Approuvées avec
20 voix pour
0 voix contre
2 abstentions
2026-021 Personnel : Attribution de titres restaurants
Approuvée avec
21 voix pour
0 voix contre
1 abstention
2026-022 Personnel : Instauration du règlement intérieur au sein de la commune d’Ardentes
Approuvée avec
21 voix pour
0 voix contre
1 abstention
2026-023 Personnel : création d’un emploi permanent au service technique Approuvée à
l'unanimité
2026-024 Personnel : création d’un emploi permanent au service administratif Approuvée à
l'unanimité
Affiché et publié le 25 février 2026