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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibération pour affichage du 15.02.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
= LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Los — DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 15 Février 2024
NUMERO OBJET DÉCISION
approuvée à
2024-11 Approbation du compte de gestion 2023 l'unanimité
approuvée à
2024-12 Approbation du compte administratif 2023 l'unanimité
approuvée à
2024-13 Affectation des résultats l'unanimité
| approuvée à
2024-14 Débat d'Orientation Budgétaire 2024 l'unanimité
Identification des zones d'accélération pour la production ®PPTOuVÉE à 2024-15 4 & EE ; ! imité _ d'énergies renouvelables — validation de la cartographie l'unanimité
a | de _ Pour : 15
2023-16 Versement d'une prime d'Achat Exceptionnelle à certains | contre .4
agents | Abstentions : 3
502347 Acceptation d’un don de l'association Centre Culturel des SHRTEURÉE à
Arts et Spectacles suite à la dissolution de celle-ci l'unanimité
207318 | Commission attribution des places à la crèche « les SPRFAUVÉR à
| pitchouns » : désignation d’un membre élu | l'unanimité
| Pour: 14
2024-19 Dénomination du futur groupe scolaire | Abstentions : &
2023-63 Questions diverses
Affiché et publié le 28 février 2024