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Arrêté - 1763622067 Sommaire RAA special du 19 novembre 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1763622067 Sommaire RAA special du 19 novembre 2025)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
En LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-203 PUBLIÉ
LE
19
NOVEMBRE
2025 Sommaire 42_DDPP_Direction
Départementale
de
la
Protection
des
Populations
de
la
Loire
/
42-2025-11-17-00003-
Arrêté
n°
553-DDPP-252
portant
délivrance
d'un
agrément
pour
les
mouvements
d'animaux
au
niveau
national,
pour
les
échanges,
pour
l'exportation
et
l'importation
d'animaux
vivants
(3
pages)
Page
4
42-2025-11-18-00010
- Arrêté
n°
562-DDPP-25Ædéterminant
une
zone
réglementée
temporairefsuite
à
Une
suspicion
forte
d'influenza
aviaire
dans
un
établissementffet
les
mesures
applicables
dans
cette
zone
(6
pages)
Page
8
42-2025-11-18-00012
- Arrêté
n°
566-DDPP-25Ædéterminant
une
zone
réglementée
temporairesuite
à une
suspicion
forte
d'influenza
aviaire
dans
un
établissementffet
les
mesures
applicables
dans
cette
zone
(6
pages)
Page
15
42-2025-11-18-00008
- Arrêté
préfectoral
489DDPP25
portant
levée
de
l'arrêté
préfectoral
de
la définition
d'une
zone
réglementée
autour
d'un
foyer
de
loque
américaine
(4
pages)
Page
22
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-11-19-00001
- Arrêté
circulation
du
petit
train
routier
touristique
d'Andrézieux-Bouthéon
pour
Téléthon
(3
pages)
Page
27
42-2025-11-15-00001
- Arrêté
n°
DT-25-0699
portant
dérogation
au
principe
d'urbanisation
limitée
dans
le
cadre
de
la
modification
du
PLU
de
la
commune
de
Luriecq
(4
pages)
Page
31
42-2025-11-17-00005
- Arrêté
n°
DT-25-0701
autorisant
des
actions
administratives
de
décantonnement
et
destruction
de
sangliers
sur
les
communes
de
Roche-la-Molière
et
Saint-Étienne
(4
pages)
Page
36
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-11-18-00001
- Arrêté
n°DS-2025-1952Æportant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
LE
PTIT
DENIS
situé
à
SAINT-DENIS-DE-CABANE
(3
pages)
Page
41
42-2025-11-18-00002
- Arrêté
n°DS-2025-1966Æportant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
CAFE
DE
LA
COTE
situé
à VILLEMONTAIS
(3
pages)
Page
45
42-2025-11-18-00003
- Arrêté
n°DS-2025-1986Æportant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionffjau
bénéfice
de
l'établissement
L'ANNEXE
- CHARLY
AND
CO
Ésitué
à
MABLY
(3
pages)
Page
49 42-2025-11-18-00004
- Arrêté
n°DS-2025-198/7Æportant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionffau
bénéfice
|
de
l'établissement
TABAC
L'ANNEXE
situé
à
RENAISON
(3
pages)
Page
53
42-2025-11-18-00005
- Arrêté
n°DS-2025-1988Æportant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionÉjau
bénéfice
de
l'établissement
L'ANNEXE
- STYLE
ART
DECO
Esitué
à
RENAISON
(3
pages)
Page
57
42-2025-11-18-00006
- Arrêté
n°DS-2025-1989Æportant
autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionffjau
bénéfice
de
l'établissement
SARL
OBJECTIFS
Æisitué
à ROANNE
(3
pages)
Page
61
42-2025-11-18-00007
- RAA
Arrêté
DS
2025-2370
autorisant
la captation,
l'enregistrement
et
la transmission
d'images
au
moyen
de
caméras
installés
sur
aéronef
ASSE-NANCY
22-11-2025
(5
pages)
Page
65
42-2025-11-18-00011
- RAA
Arrêté
DS-2025-2378
portant
encadrement
du
déplacement
des
supporters
de
l'ASNL
match
ASSE
vs
ASNL
22
novembre
2025
(5
pages)
Page
71
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2025-11-18-00009
- Arrêté
R50/2025
modifiant
l'arrêté
portant
nomination
des
membres
des
commissions
de
contrôle
chargées
de
la
régularité
des
listes
électorales
- arrondissement
de
Saint-Étienne
(6
pages)
Page
77
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Roanne
42-2025-11-17-00004
- Arrêté
SPR
68
2025
St
Romain
la
Motte
(1
page)
Page
84