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Arrêté - 1764087940 Sommaire du RAA special du 21 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1764087940 Sommaire du RAA special du 21 novembre 2025)
Thèmes du document : Animaux, Jeunesse, Aménagement du territoire,
En LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-205 PUBLIÉ
LE
21
NOVEMBRE
2025 Sommaire 42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2025-11-21-00001
- Arrêté
relatif
à la fermeture
exceptionnelle
du
service
de
gestion
comptable
Loire
Sud
(1
page)
42_DDPP_Direction
Départementale
de
la
Protection
des
Populations
de
la
Loire
/
42-2025-11-20-00002
- Arrêté
n°
568-DDPP-25idéterminant
une
zone
réglementée
suite
à
une
déclaration
d'infection
d'influenza
aviaire
hautement
pathogène
(13
pages)
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-11-12-00002
- Arrêté
DT-25-0730
dérogation
épandage
prairies
permanentes
(3
pages)
42-2025-11-20-00001
- ARRÊTÉ
N°
DT-25-0714
portant
dérogation
aux
dispositions
de
l'article
L.411-1
du
code
de
l'environnement
pour
capture
suivie
d'un
relâcher
immédiat
sur
place
d'espèces
animales
protégées
HXamphibiens,
insectes,
reptiles
et
mammifères)
(6 pages) 42-2025-11-19-00003
- Arrêté
n°DT-25-0687
portant
dérogation
au
principe
d'urbanisation
limitée
dans
le
cadre
de
la
révision
du
PLU
de
Pouilly-lès-Feurs
(4
pages)
84_DIR
CE_Direction
interdépartementale
des
routes
du
Centre-Est
/
42-2025-11-19-00002
- Arrêté
n°
2025-M-42-118
portant
réglementation
temporaire
de
la circulation
pour
des
travaux
de
pose
de
réseau
de
la
SADE
impactant
le
réseau
DIRCE
- RN7
- sens
1 - du
PR
49
+
250
au
PR
50
+
200
sur
la commune
de
Saint-Symphorien-de-Lay
(4
pages)
Page
3
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5
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19
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23
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30
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