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Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 27 05 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 27 05 2024)
Thèmes du document : Santé, Famille, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 27 mai 2024
- Délibération n° 2024_4_1 : Suppression des emplois au tableau des effectif – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_2 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) accessible aux écoles de la commune – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_3 : Avenant à la convention de mise à disposition de service pour le relais petite enfance (RPE) entre la Commune de LUZECH et la Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_4 : Avenant à la Convention de mise à disposition de service pour l'accueil de loisirs sans hébergement entre la Commune de LUZECH et la Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_5 : Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d’énergies de l’Ariège (sde09), de l’Aveyron (sieda), du Cantal (sdec), de la Corrèze (fdee 19), du Gard (smeg), du Gers (sdeg), de la Haute-Loire (sde 43), des Hautes-Pyrénées (sde65) du Lot (te46), de la Lozère (sdee), des Pyrénées-Orientales (sydeel 66), du Tarn (sdet) et du Tarn-et-Garonne (sde82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_6 : Mise en place des opérations programmées en faveur de l’habitat : Lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_7 : Convention de servitude entre la Commune et ENEDIS concernant la parcelle cadastrée section AY n°558 – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_8 : Demande de subvention au titre du plan « 5000 équipements - Génération 2024 » porté par l’Agence Nationale du Sport – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_9 : Adhésion au service santé-prévention du Centre de gestion du Lot – Approuvée
- Délibération n° 2024_4_10 : Avenant n° 2 au lot n°05 (SARL Antonio OLIVEIRA) du marché de travaux de rénovation de la piscine de Luzech et ses bassins induisant une plus-value – Approuvée