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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 12 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 12 décembre 2024 - Délibération n° 2024_9_1 : Création d’emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet et non complet - pour accroissement temporaire d’activité et Création d’emploi saisonnier à temps complet et non complet en application de l’article l.332-23-2° du code général de la fonction publique – Approuvée - Délibération 2024_9_2 : Création de deux emplois bénéficiant d'une aide de l'Etat entrant dans le cadre du parcours emploi compétences (PEC) – Approuvée - Délibération n° 2024_9_3 : Revalorisation rémunération contrat PEC – Approuvée - Délibération n° 2024_9_4 : Convention d’entretien des routes départementales de la Commune de Luzech en Agglomération entre la commune de LUZECH et le Département du Lot – Approuvée - Délibération n° 2024_9_5 : Convention de gestion d'équipements collectifs pour le chauffage du collège l'Impernal et du groupe scolaire de Luzech – Approuvée - Délibération n° 2024_9_6 : Mutualisation et valorisation des Certificats d'Éco-nomie d'Énergie (CEE) entre la commune de Luzech et la FDEL – Approuvée - Délibération n° 2024_9_7 : Bail à construction– YesYes Padel - Parcelle AZ 350- Construction de deux courts de padel – Approuvée - Délibération n° 2024_9_8 : Désignation d’un délégué du Conseil municipal de-vant siéger au sein du Comité syndical AQUARESO – Compétence "Eau po-table" – Approuvée - Délibération n° 2024_9_9 : Désignation d’un représentant de la Commune au SDAIL – Approuvée - Délibération n° 2024_9_10: Désignation des délégués du Conseil municipal de-vant siéger au sein de la Fédération départementale d'énergie du Lot (FDEL) – Approuvée - Délibération n° 2024_9_11 : Désignation membre commissions CCVLV – Approuvée - Délibération n° 2024_9_12 : Décision modificative n°2024-02 Budget Communal – Approuvée LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 12 décembre 2024 - Délibération n° 2024_9_13 : Nomination d’un conseiller délégué – Approuvée - Délibération n° 2024_9_14 : Modification de la répartition des indemnités de fonction des élus – Approuvée - Délibération n° 2024_9_15 : Subvention voyage chorale Collège impernal – Approuvée